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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daaf
30 mars 2011
Victor X..., Mme Nicole Francine Y... épouse Z..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Danièle Joséphine Y... épouse X..., venant aux droits de M.
16e chambre
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19 janvier 2023
débouter la société Boucherie Victor Hugo de toutes ses demandes ; condamner la société Boucherie Victor Hugo à payer à la société Atout propreté services APS la somme de 2000 euros à titre de dommages
3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
et/ou VICTORIE L'audacieuse, - de la marge nette correspondante unitaire et totale réalisée en France par la vente des bouteilles revêtues des signes VICTORIE et/ou VICTORIE L'audacieuse, tous canaux
6253c88bbd3db21cbdd8594c
12 juin 2001
contradictoire du fait que Mme Geneviève Y..., compagne du défunt, était non-comparante, a : - autorisé les funérailles de Victor Z... ; - autorisé M.
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29 mars 2013
ARRET No 13/089 du 29 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...
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18 juin 2008
Victor X... a interjeté appel de cette décision.
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4 avril 2013
APPELANTS Monsieur Victor X...
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12 décembre 2017
La Régie Immobilière de la Ville de Paris a refusé la demande de transfert de bail présentée par Monsieur Victor X..., petit-fils de la locataire.
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12 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 754 DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE AFFAIRE No : 11/ 00521 Décision déférée à la Cour : Arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE du 14 mars
Pôle 6 - Chambre 11
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1 juillet 2025
La société Victor soutient avoir engagé M.
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10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
5ème Chambre
DCA_22PA05238_20240524
24 mai 2024
Victor Hugo ne sont en tout état de cause pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
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21 juin 2007
Monsieur Victor Cyril Y... né le 21 Février 1987 à CRETEIL (94), de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Alexandre Eric Y...
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23 novembre 2017
actuellement hospitalisée au centre hospitalier Victor Dupouy - 69 rue du Lieutenant Colonel Prud'hon - 95107 ARGENTEUIL Non comparante, représentée par Me Nicolas TOUCAS, avocat au barreau de CAEN
6253cd57bd3db21cbdd92fce
4 mars 2016
* * * Par acte authentique du 4 avril 2003, Monsieur Daniel X... et Madame Nicole Y...épouse X... ont cédé à la SCI MAISONS ALFORT VICTOR HUGO un terrain situé 63 rue Victor Hugo à
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4 décembre 2007
Lors de la visite de reprise le 24 novembre, il a prévu qu'il ne pouvait pas occuper un tel poste mais qu'un travail de bureau pouvait être envisagé.
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13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Victor X...
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués
4ème chambre commerciale
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7 septembre 2022
HUGO 2 Société MARCHANDS DE BIENS VICTOR 1-3 SELARL ATELIER ESPACE ARCHITECTURAL S.A.S.
Pôle 4 - Chambre 4
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9 juin 2015
Suivant acte authentique en date du 1er juin 2005, la société Foncière Lyonnaise a vendu l'immeuble sis [Adresse 3]) à la société Le Village Victor Hugo.
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