CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

365 résultats pour « Vincent ROUSSIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

6014f14a6582481050ad2c24

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Association L'ANONYME, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE présent à l'audience et par Me Gérard ROMAIN

Source officielle

Page 3 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-1

6870a4ba05f84751fcf0f5ab

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/09959 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQMK Ordonnance n° 2025/M142 Société [S] [T] LIMITED représentée par Me Romain

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f60402ebd72824438567e8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, non comparant, Représenté par Me Romain DUSSAULT, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Manon LEULIET, avocat au barreau de Douai PARTIE JOINTE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

659e464c5537980008847222

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[O] [Z] né le 23 Avril 1974 à [Localité 13] ([Localité 24]) [Adresse 7] [Localité 9] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f60401ebd72824438567de

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, absent Représenté par Me Romain DUSSAULT, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Manon LEULIET, avocat au barreau de Douai PARTIE JOINTE M. le

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43cf7cdc6046d472de76b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[E] [B] né le 24 Mai 1949 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Mme [N] [T] épouse [B] née le 19 Octobre 1953 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b905f84751fcf0f5a9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

JIFMAR OFFSHORE SERVICES représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [U] [K] représenté par Me Emilie MILLION-ROUSSEAU

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68f1d9099abd0e067a21938d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

substituée par Me Léa SIBONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR SUR DEFERE Monsieur [U] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain

Source officielle
CA

8ème chambre

635a218cc549ea05a7cd2c4d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

2022 APPELANTE : LES VOYAGES [U] S.A.R.L dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123c656d26d0f8b57da5

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 378 568 638, ayant son siège social [Adresse 6], représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd846acdc6046d4704ce55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Madame Magali VINCENT, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61630b6942de3d260b99319b

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Directeur Général [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN), avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J151, assistée de Me Caroline ROULIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9434e

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

ET Z..., avocat au barreau de MARSEILLE, D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Romain B... [...] défaillant, Madame Aurélie C... épouse B... [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777e5

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

APPELANTS : Monsieur [E] [L] né le 02 Février 1929 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 12] ayant pour avocat Maître Alisson CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e4644553798000884721e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[F] [O] né le 21/3/1962 et décédé le 18/09/2022 née le 15 Août 1962 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Romain BOUVET de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69614f95cdc6046d47c5ab52

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

S.U.R.E FINANCES Copie exécutoire délivrée le : 8/01/26 à : Me Romain CHERFILS Me Agnès ERMENEUX Me Pascale DIEUDONNE Requête en omission de statuer : Arrêt de

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6630896603169600084133e7

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[H] Me Maud DAVAL-GUEDJ INPI Me Romain CHERFILS S.A.S.U. [H] POITOU-CHARENTES P.G.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35ade1d7564000872db9a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 4-6

669b52f2a3418ee2ae72d082

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

MJA es-qualité de co-mandataire liquidateur de la société MORY GLOBAL, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Romain CHERFILS avocat au barreau d'Aix en Provence et par Me Vincent JARRIGE avocat au

Source officielle