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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe5a
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Par lettre recommandée avec avis de réception adressée le 10 novembre 2011, la Société WEST INDIES PACK interjetait appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
688d9c7fa7cb93066e443916
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[E] [J] [I] [N] [T] [G] et la société West Indies & Co est caduc, ordonné à Me [Y] [X] de remettre à M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d47
1 octobre 2025
1 octobre 2025
WEST MARINA S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fa6a1876057df5d2ed
18 mai 2022
18 mai 2022
La société AJ WELLS AND SON LTD a licencié [K] [L] pour faute grave, par correspondance du 18 juillet 2017.
Source officielle3ème chambre
65a786038121050008662f82
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La SAS West Gut distribue en France du matériel et des équipements de sport en qualité de grossiste.
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965162
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par Nissan West Europe, Et statuant à nouveau, - déclarer irrecevable l'action de Mme [W] dirigée à l'encontre de Nissan West Europe, au visa de la garantie légale de conformité, en raison
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ce
22 mai 2013
22 mai 2013
RG N : 12/01160 AFFAIRE : SCI GO TO THE WEST représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle9e Chambre B
60331e12710cde8fa9af6664
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Le 3 octobre 2016, la société Ky West a interjeté régulièrement appel de ce jugement qui lui a été notifié le 20 septembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c31
2 juin 2017
2 juin 2017
Les travaux ont été réalisés sous la maîtrise d'œuvre de la société Est West Architectes.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02184_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La requête a été communiquée à la SNC 108 Cannes West, qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielle1ère Chambre
688c4b93119f12788f059d3f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
NISSAN WEST EUROPE ; Attendu que l'incident plaidé le 5 septembre 2024 est devenu sans objet ; PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6789fa470c7dc206c9eb7e59
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la WB EUROPE (WELL BEING GROUP).
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a82
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Le 19 janvier 2017, la société MILOU WEST SCI a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre civile 1-5
6708c061445a086e2bcee16f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
: ordonner la communication forcée de la part de la SAS Nissan West Europe (Nissan FRANCE) des pièces et documents suivants : - 1.
Source officielle12e chambre
643a4313d83dbd04f5fb2c17
13 avril 2023
13 avril 2023
WELL 'K' HOME IMMOBILIER C/ S.A.S.U.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02180_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Collet, représentant la société West Promotion. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e58e578519f70b5ebaae
29 janvier 2010
29 janvier 2010
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/20765 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Septembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006046811 APPELANTS SOCIETE FRENCH WEST
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A
63d3799ed1bc2605de4b4720
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CORSICA LINEA Entreprise WEST OF ENGLAND LUXEMBOURG S.A.
Source officielle3ème Chambre - section 1
696a32b9cdc6046d478518e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 3ème chambre civile section 1 N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNOE Ordonnance N° /2025 du 15 Janvier 2026 O R D O N N A N C E Nous, Laëtitia WELTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61630b6842de3d260b993191
1 mars 2012
1 mars 2012
Par acte du 7 janvier 1991, Monsieur [P], associé majoritaire de la société WEST COAST INVEST, s'est porté caution solidaire à hauteur de 2.000.000 francs.
Source officiellePage 3 sur 60