Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
William Né le 27 Septembre 1963 à BALZAC (16) De père ignoré et de X... Anne De nationalité française Célibataire Gérant de société Demeurant ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdd38f68ce0bba1a9ae0952
27 septembre 2018
27 septembre 2018
William Z... qui conclut à la condamnation de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
10 avril 2025
William Saurin Production, - le site de [Localité 12] est exploité par la société Raynal et Roquelaure, - l'entrepôt logistique d'[Localité 8] est exploité par la société William Saurin, - le site
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89adf
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Par dernières conclusions du 4 mai 2007, William Y..., appelant, demande à la cour d'infirmer le jugement en ce qu'il a statué "ultra petita", de débouter Alvaro et Véronique A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
ORLÉANS RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 66 / 2016 No RG : 16/01932 Monsieur William X... C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
628732dcc1d4e9057d612c54
25 avril 2022
25 avril 2022
Par acte du 16 avril 2019, Monsieur [H] [S] a fait assigner la SAS William Saverna Automobiles devant le tribunal de grande instance de Verdun.
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f000b
12 juin 2018
12 juin 2018
William Z... a relevé appel de cette décision le 14 mars 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
William X... de ses demandes et l'a condamné aux dépens. Vu la déclaration d'appel déposée le 3 novembre 2011 par M. William X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
William et Olivier X..., dans le délai imparti par l'article 909 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7c
24 janvier 2008
24 janvier 2008
* * * Monsieur William Y... a interjeté appel d'un jugement, en date du 16 mai 2007, par lequel le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris : - déboute Monsieur William
Source officielle3ème chambre A
688311344d9076bf079c234d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
TRANSPORTS MOYEN WILLIAM S.A.S. BERNARD TRUCKS S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Mickaùl E..., réceptionniste, convient qu'il est client de William D..., qui exerce son commerce au vu et su de tous dans l'hôtel. Il désigne Akli X... comme un client privilégié de William D...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05453_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la requête de SAS Centre William Harvey.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069528558704f52e6afe
7 avril 2023
7 avril 2023
de droit luxembourgeois, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] 2314 LUXEMBOURG LUXEMBOURG Représentée par Me Pascal WILHELM
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
EXPOSE DU LITIGE Des relations de William X... et Sandrine Y... sont issus trois enfants : - Clément, Albert, Claude, William, Mathys X... né le 2 février 1996 reconnu par son père le jour de sa naissance
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978b
3 septembre 2007
3 septembre 2007
le TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DENIS en date du 15 MARS 2006 suivant déclaration d'appel en date du 19 MAI 2006 rg no 05/464 APPELANT à titre principal et intimé à titre incident Monsieur William
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163e7bea3681400d0dcd894
17 mars 2010
17 mars 2010
[X] [L] a été engagé suivant contrat à durée indéterminée du 4 décembre 1989 par la société Imprimerie Willaume Egret devenue ensuite société anonyme Willaume Egret en tant que monteur préparateur de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a62
30 avril 2003
30 avril 2003
ET : INTIMES Monsieur William C... ... STE MAXENCE B..., concluant et plaidant par Me BARBARA E..., avocat au barreau de SENLIS. CGEA AMIENS ...
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5863d497adffda3f3b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La SAS Centre William Harvey fait valoir que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5ca
20 janvier 2011
20 janvier 2011
ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04683 Jugement (No 09/ 01917) rendu le 23 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ IM APPELANT Monsieur William
Source officiellePage 3 sur 103