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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ede
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ee0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement du tribunal de commerce de Beauvais en date du 15 octobre 2020 la société Ross &Will et M.
Source officielle3ème chambre
DCA_18PA01713_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 23 décembre 2010, la société Wiame VRD a adressé au maître d'œuvre son projet de décompte final assorti d'un mémoire en réclamation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
APPELANTE Madame [C] [S] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMEE Association MC DERMOTT WILL
Source officielle17e chambre
6285e19e6a1876057df5d607
18 mai 2022
18 mai 2022
Le 29 novembre 2018, le tribunal administratif de Versailles a rejeté la requête de la société Wilo Salmson France.
Source officielleChambre 1-9
6967a95fcdc6046d4746f5d9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'appel interjeté par la société Wiim le 10 décembre 2024 sera donc déclaré irrecevable, comme tardif.
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e2
10 avril 2024
10 avril 2024
Cédric SAUNIER, conseiller, Mme Anne-Sophie WILLM, conseiller. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
662b43aefe254500083147b2
25 avril 2024
25 avril 2024
affaire : 50B - Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre Madame Anne-Sophie WILLM
Source officielle1ère Chambre
662b43affe254500083147b6
25 avril 2024
25 avril 2024
Demande en nullité du contrat et/ou en restitution des primes, ou cotisations, formée par l'assuré COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre Madame Anne-Sophie WILLM
Source officielle1re Chambre A
60373f5febfb811ddc78e3d2
12 mai 2015
12 mai 2015
°2015/ Rôle N° 14/11299 COMMUNE DE [Localité 2] C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU [Adresse 2] Grosse délivrée le : à :ME BUVAT ME WILLM
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04799_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
La SAS Willy Jimmy est propriétaire de la parcelle cadastrée section AT n° 27 située rue Eugène Bertrand, sur le territoire de la commune de Venelles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a11ff656d26d0f8b57c87
26 avril 2023
26 avril 2023
Le 9 janvier 2018, la société Will Distribution a communiqué par courrier à Mme [H] ses documents de fin de contrat ainsi que son bulletin de paie du mois de décembre 2017.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60234a67a0c6903ab722ed68
9 février 2021
9 février 2021
d'un préjudice dans les relations avec la société WILLI BETZ TRANSPORTS AFFRETEMENT'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29
Source officielle1ère ch. civile
6971ca46cdc6046d473522f1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[S] [E], médecin généraliste, a constitué la Sas Will society holding puis le 17 décembre 2013, la Sas Will society [Localité 5] afin de créer une zone d'activités et de loisirs au sein du centre commercial
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307a8
29 avril 2022
29 avril 2022
WILLEM RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Thibaut CRASNAULT de la SCP DEBACKER & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686766f77c03803a32c27171
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par acte extra-judiciaire du 22 juillet 2016, la société Chez Willem a fait signifier à sa bailleresse une demande de renouvellement du bail du 10 janvier 1999.
Source officielle6e chambre
626248a1b1a50c277d4c5d52
21 avril 2022
21 avril 2022
La fusion de Towers Watson, Gras Savoye et Willis a donné naissance au groupe Willis Towers Watson à effet du 1er janvier 2016. Par courrier du 10 novembre 2016, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f763a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A la suite de l'acquisition progressive des actions de la société Gras Savoye par la société Willis group holdings plc, la SAS Willis towers Watson France (qui fait partie du groupe Willis Towers Watson
Source officielleChambre des étrangers
65b4ac577ef77d000880b3d0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 25 Janvier 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Anne-Sophie WILLM
Source officiellePage 3 sur 51