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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68e49e7fbf7d454f9ee4870f
4 octobre 2025
4 octobre 2025
[Z] [H] né le 09 février 2001 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Ahmed Bello, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Yannis
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad5
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Yann X... a interjeté appel le 5 juillet 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89653
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Yann et D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
671894afd8ceca1cd7019202
22 octobre 2024
22 octobre 2024
VOGUE SECURITE PRIVEE, représentée par Me Yannis JOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1334 Intimé : Monsieur [D] [W], représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE,
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a6a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur requête de la société Yaniv Lavi et par ordonnance du 28 avril 2022, le juge chargé du contrôle des expertises a : - Rejeté la demande formée par la SAS Yaniv Lavi de communication des contrats conclus
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
X... et Mr Yvonnick Y... ont pris la route pour rentrer à NOUMEA, - qu'à un moment donné, Mr Yvonnick Y... a doublé le véhicule de Mr Yann X... qui le précédait, - qu'un peu plus tard, Mr Yann X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037f
26 décembre 2012
26 décembre 2012
X... et Mr Yvonnick Y...ont pris la route pour rentrer à NOUMEA, - qu'à un moment donné, Mr Yvonnick Y...a doublé le véhicule de Mr Yann X... qui le précédait, - qu'un peu plus tard, Mr Yann X... a
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f15
18 février 2016
18 février 2016
N dossier no 15/ 775 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Yann X... / Maître Martine B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a801
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Le 2 avril 1998, Yann Y... et François X... ont signé un document intitulé " état des actes à établir par le Cabinet CLEON MARTIN BROICHOT dans le cadre de la cession par Yann Y... de ses diverses participations
Source officielle2ème Chambre
63c10586bf9fd47c90a13768
12 janvier 2023
12 janvier 2023
les arbres à l'identique, - débouter la Sci Le Yanei de l'intégralité de ses prétentions, fins et conclusions, - condamner la Sci Le Yanei à payer à la Sci La Licorne la somme de 5 500 euros au titre
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162cc32fea1086acdbe41cb
28 septembre 2012
28 septembre 2012
La société Yang Design a fait opposition à cette décision par courrier recommandé du 2 juin 2010 reçu le lendemain.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e1
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Yann Y... a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION
6253c8d0bd3db21cbdd8656f
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Yann c/ Société GUY LAINE CONCEPTION, MSA ILE DE FRANCE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 14 Novembre 2001.
Source officielle4e chambre civile
63d37a77d1bc2605de4b49b0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] [W] la somme de 145 612,04 euros ; - condamne la Sarl Yann Seguin Expertise à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e73
14 décembre 2017
14 décembre 2017
X... 15/04207 AFFAIRE : GIE LA REUNION AERIENNE C/ Yann Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91764
10 juin 2014
10 juin 2014
Yann X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a5
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Yann Y..., non comparant, à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8761c
27 juin 2005
27 juin 2005
DU 27 Juin 2005 ----------------------- J.L.B/S.B Yann X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176f
10 juin 2014
10 juin 2014
Yann X... C/ Mme Anaïs Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a5d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Yann X... n'était pas nécessaire en l'occurrence.
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