FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SA IRIS a pour activité la vente et la pose de fenêtres, portes, volets ou stores et leurs accessoires ; Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 1] 1955 a été engagé

[T] s'est montré particulièrement intrusif et a proféré des insultes et des menaces à son encontre, et ajoute qu'il a porté plainte d'ailleurs contre lui pour des faits de violences, menaces, harcèlement

prévus ne garantissent en aucun cas la protection des ressources en eau ; - le projet attaqué porte atteinte à la biodiversité, et plus particulièrement à l'avifaune, aux chiroptères ainsi qu'à la

Ils considèrent que la réfection du plancher et d'une porte-fenêtre incombe par nature au bailleur.

fenêtre du séjour -          A la reprise du seuil de la porte d'entrée -          Au nez de marche de la porte-fenêtre -          Au vol du judas sur la porte d'entrée -          Au dysfonctionnement

Présence de deux portes-fenêtres à châssis bois simple vitrage, un volet déroulant fonctionnel.

- elle conteste avoir changé les fenêtres, raison pour laquelle elle n'a pas pu déférer à la sommation qui lui a été faite de communiquer les devis et factures relatives à la pose des fenêtres.

et fenêtres)

coulissantes, c'est Mme [Z] qui a commandé directement tant les portes-fenêtres que les seuils desdites portes ; que le rapport de l'expert met d'ailleurs en évidence l'erreur de commande de la demanderesse

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Avril 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Claude

Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.

Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.

[D] devant le juge du contentieux de la protection de Paris aux fins de voir : -à titre principal, constater l'acquisition de la clause résolutoire insérée au bail, suite au commandement de payer délivré

la modification de la jardinière, la transformation d'une porte d'entrée en fenêtre affectent la façade de la copropriété, - le remplacement des deux fenêtres (façade Nord-Ouest) par une porte d'entrée

[V] [C] devant le juge des contentieux de la protection aux fins de voir, avec le bénéfice de l'exécution provisoire, constater l'acquisition de la clause résolutoire d'expulsion insérée au bail et à titre

Et jugeant à nouveau : 'Enjoindre : ' la société DFD Desamientage de terminer le désamiantage des encadrements de porte-fenêtre (porte-fenêtre salle à manger, porte-fenêtre chambre parentale,

Au visa de l'article L. 145-41 du code de commerce, toute clause insérée dans le bail prévoyant la résiliation de plein droit ne produit effet qu'un mois après un commandement demeuré infructueux.

, parmi lesquels la pose d'une poutre pour porter les planchers existants et la pose d'un seuil de porte en pierre de Bourgogne, comprenant la pose d'une feuillure au droit de la porte-fenêtre, puis la

[C] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Grenoble aux fins de voir notamment constater l'acquisition de la clause résolutoire et leur condamnation à l'arriéré locatif

Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.