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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
662209609ce142000838965b
18 avril 2024
18 avril 2024
14h40 à 19h30, indique que les bruits et musiques en provenance de l'établissement Verde ont été audibles à partir de 15h14 et la musique est devenue peu audible à partir de 19h23, étant précisé qu'une coupure
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc88e
25 août 2017
25 août 2017
COCIREL qui fabrique le système POKKY explique que l'heure Windows est utilisée pour les horaires des commandes, qu'elle n'est pas forcément réelle, que des décalages sont souvent constatés et que des coupures
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
20 avril 2022
Ainsi, la violente tempête de la nuit d'octobre 2012 a provoqué une coupure du courant distribué par ERDF.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6618cf077935f50008be421f
11 avril 2024
11 avril 2024
alternatif monophasé', considérant que la marchandise constitue la partie électronique d'un compteur électrique pour courant alternatif monophasé, communiquant par courant porteur.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4805
12 octobre 2021
12 octobre 2021
[L] [J], agent de sécurité dépêché sur place suite à une coupure de courant signalée par le système d'alarme et détruisant l'immeuble d'habitation, lequel était assuré au titre d'un contrat multirisque
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c32
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
627df7810d41e0057d43e24a
12 mai 2022
12 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WAGUETTEPrésident de Chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6160964941ad74d62c181876
28 février 2013
28 février 2013
Aux termes de ses dernières écritures du 15 novembre 2012, elle demande à la cour de : > réformer le jugement entrepris, > constater que M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdc1d2fa436e041575b07d8
20 décembre 2018
20 décembre 2018
qu'à cet égard, le rapport d'expertise de l'assureur de Monsieur [C] [B] indiquant que le gel des canalisations à l'étage est la résultante d'un arrêt accidentel de la chaudière au gaz suite à une coupure
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1174f178dc2492b0fb90
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[C] de couper le courant, couper son compteur électrique, dégrader sa serrure, entrer chez lui avec et sans effraction, n'ont pas de valeur probante en ce qu'elles ne font que rapporter les paroles de
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Il est demandé à la cour de bien noter qu'aucun reproche n'est formulé par l'expert à l'encontre de la société INGEQUIP, de sorte que la cour devra mettre cette partie hors de cause.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec2059
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'enlèvement des cartons vides, générant un risque que le carton soit jeté à la poubelle; - une mise à pied de deux jours le 23 avril 2014 pour avoir quitté sa boutique d'affectation pendant une coupure
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6780bc717876e75543d1c596
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Réponse de la cour : C'est par des motifs pertinents, que la cour d'appel adopte expressément, que le premier juge a écarté l'application de cette clause qui est stipulée non dans la promesse de cession
Source officielle1ère Chambre civile
6a113a2fcdc6046d47a69467
21 mai 2026
21 mai 2026
dans son délibéré GREFFIERE : Mme FLEURY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de chambre, M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967387acdc6046d473981a2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
contrat, le débiteur a entendu supporter le risque de ne pas pouvoir exécuter son obligation (par exemple : Com., 19 octobre 2022, n° 21-14.880 ; Ch. mixte., 4 février 1983, pourvoi n 80-12.977 pour des coupures
Source officielleChambre des Baux Ruraux
66ff85dfa4ff9ec259c099e6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par déclaration au greffe de la cour d'appel de Rennes du 10 août 2023, M. [H] a interjeté appel de cette décision. 5.
Source officielle2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da7e
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce témoin cite parmi les incidents techniques les plus marquants des coupures de courant généralisé, répété parfois plusieurs fois par jour et des problèmes de fosse septique présent tout au long de la
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e292eb797effb070302
28 avril 2022
28 avril 2022
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 28/04/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/04240 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TH2G
Source officielleChambre 1-5
5fd987ba98c91e77b725e412
16 janvier 2020
16 janvier 2020
[R] , qui relate un événement survenu au cours de l'été 2009 au cours duquel il n'a pas pu emprunter le portillon compte tenu d'un changement de code.
Source officiellePage 3 sur 223