, sous astreinte, de tous les travaux en cours sur le terrain des époux [N] jusqu'à l'obtention d'une autorisation administrative définitive modifiant le deuxième permis de construire conformément aux

Ces deux parcelles sont séparées par un mur en moellon, que les époux [T] ont surélevé par un mur en parpaing. En 2018, à la suite notamment du passage du cyclone [N], le mur s'est effondré.

[C] de justifier d'au moins deux devis pour chaque poste relatif aux travaux préparatoires'; - Rejeté l'ensemble des demandes dirigées par les époux [C] à l'encontre de la société Elite Insurance';

Sur le bien fondé de l'action des époux [M] Les époux [M] ont répondus aux arguments de Mme [Y] portant sur le fond du litige, notamment pour démontrer que le défaut de souscription à une assurance

Les deux instances ont été jointes. 5.

Par courriel du 13 décembre 2024, la société Vivaldi a mis les époux [R] en demeure de lui payer la somme de 920 euros.

entre les époux [U] et les époux [V] ne mentionne pas non plus cette prétendue servitude.

aux époux [V] ; - Condamné in solidum la société Axa France Iard et la société [I] [C] à payer 12.872 euros aux époux [V] en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - Rejeté toutes

oreillers, deux couvertures et deux couvre-lits, une paire de rideaux, les sculptures en bois de [K] et [M], le tableau en canevas, et l'appareil sous-vide, - Dit que M.

Déboute les époux [C] de leurs demandes.

Les époux [L] ont reconventionnellement sollicité la désignation d'un expert.

Les époux [I] s'étant plaints de l'existence d'infiltrations d'eau usée en provenance du fonds des époux [V], sous le mur de séparation des deux propriétés et dans leur collecteur d'eau de pluie, débouchant

[A], est voisin de celui appartenant à M. et Mme [R] et qu'un muret endossé d'une clôture privative sépare les deux propriétés.

Les époux [D] produisent deux photos des désordres (pièce 7).

[J] de leur demande de résiliation de bail, - débouter les époux [J] de leur demande d'expulsion à son encontre, - débouter les époux [J] de leur demande tant sur la fixation d'une indemnité conventionnelle

Au soutien de ses prétentions, la SAS [S] fait notamment valoir que : Sur le congé, Les époux [X] se sont engagés à respecter la convention d'aménagement touristique qui s'applique à l'appartement

[B] de supporter intégralement les frais engagés auprès du géomètre [T], -rejeter la demande des époux [B] au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamner solidairement les époux

Que le constat du 5 août 2025 établit qu'au contraire c'est bien son terrain qui est en contrebas de celui des époux [S].

[U] [N] et son épouse, née [D] [H], ont vendu à Mme [P] [V], veuve [G], un bien immobilier sis à [Localité 5] (90) constitué d'un appartement de type T3, de deux garages, de deux places de stationnement

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Courant 2020, les époux [N] ont décidé de mettre en vente un bateau de la marque Rio 46 Air de l'année 2010, motorisé avec deux moteurs de type Volvo D6