[Adresse 4] représenté par son Syndic en exercice la S.A.S.

par son syndic en exercice la SAS Azur Provence, en intimant le syndicat des copropriétaires dénommé [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice la SAS Azur Provence sans tenir compte du changement

EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte d'huissier du 28 mai 2015, le syndicat des copropriétaires de la résidence les Seuils 3 représenté par son syndic la SARL Patrimoine Immobilier faisait assigner la SARL Sagetrim

Vu les dernières conclusions d'incident transmises le 10 mars 2026 par le syndicat des copropriétaires, pris en la personne de son syndic en exercice, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé

[M] [H] à payer au syndicat des copropriétaires de la copropriété du [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par son syndic en exercice la somme de 3.716,28 euros au titre des charges de copropriété arrêtées

bénévole en exercice du syndicat des copropriétaires de la résidence et celles formulées à l'encontre du syndicat des copropriétaires de la Résidence [Adresse 8] syndicat pris en la personne de son syndic

Monsieur [R] sera donc débouté de ses demandes relatives au recours à un seul avocat pour le syndicat des copropriétaires et le syndic.

exercés par un syndic suppléant »

DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 'VAUBECOUR CARNOT' sis [Adresse 13] représenté par son Syndic en exercice la SA GALOY-SORNIN [Adresse 4] [Localité 5] rerpésentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET

Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier construit, dénommé [Etablissement 1], a été constitué, le syndic en exercice désigné étant la Sas Citya Lecourtois Immobilier, lequel a régularisé

Contrairement à ce qu'allègue le syndicat des copropriétaires, la seule obligation dont est dispensé un syndicat comportant moins de 10 lots est la tenue d'une comptabilité en partie double.

EXPRO, JCP de [Localité 7] en date du 12 Août 2022 Appelant Syndicat des copropriétaires LE [Adresse 6], représenté par son syndic en exercice la SASU NEXITY LAMY, dont le siège social est situé

APPELANT Syndic. de copro.

des copropriétaires de la [Adresse 9] sis à [Localité 10] représenté par son nouveau syndic en exercice, le Cabinet MICHOT & Fils, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 10], elle-même prise

Rejeter les demandes du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice contraires ou plus amples.

Par exploit en date du 12 mai 2020, le syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic en exercice la SARL Lion Immobilier, a fait assigner les époux [X] devant le tribunal judiciaire de Belfort

La résolution n°8 concerne le quitus accordé au syndic pour l'exercice 2017. Ainsi qu'il a été mentionné ci-dessus, M.

*débouté le Syndicat des Copropriétaires Le Grand Saule représenté par son actuel syndic en exercice la société LEFRANCOIS REYNAUD de toutes ses demandes.

Par exploit d'huissier délivré le 18 juin 2015, il a également fait assigner le syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic en exercice, la société L'immobilière des Calanques, ainsi que Madame

du fait des fautes commises par son syndic en exercice, dans l'exercice de ses fonctions, Vu les fautes commises par le cabinet Borne et Delaunay, représentant légal du syndicat des copropriétaires à