CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cd
20 novembre 2007
pouvant être fait totalement et sans danger installé sur l'échelle et en utilisant le coulissement des fenêtres pour progresser dans le nettoyage.
Pôle 6 - Chambre 8
5fda0c1786069b4eca96a46c
9 octobre 2019
approfondi' était nécessaire et de 'manière systématique [le nettoyage des] 'bâches avec Ecoshine', une réponse positive étant également apportée à la demande de bottes et de gants spéciaux pour 'le lavage
5fda0c1a86069b4eca96a476
approfondi" était nécessaire et de "manière systématique [le nettoyage des "bâches avec Ecoshine", une réponse positive étant également apportée à la demande de bottes et de gants spéciaux pour "le lavage
Chambre 4-6
6545ee014ac6088318da10e2
3 novembre 2023
[Y], en septembre 2014 pour effectuer le nettoyage de la résidence, mais aussi en décembre 2016 pour le nettoyage des parkings, des caniveaux, des grilles d'évacuation, des regards, des abords, des bâtiments
1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
[R] avec le produit de lavage des cuves engendre une légère altération de leur surface ; - de l'incohérence entre d'une part l'affirmation selon laquelle le nettoyage des cuves réalisé par le maître d'ouvrage
2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798fd1bc2605de4b46ab
26 janvier 2023
[E] comporte trois phases, extraction, lavage et repulpage, lors desquelles il effectue les man'uvres suivantes : - déplacement des ponts chargés de produits d'un bac de lavage à un autre à l'aide d'un
Chambre Prud'homale
69739d23cdc6046d477018c0
22 janvier 2026
ainsi que les extractions des temps passés à la pompe et au lavage par M.
6253cad4bd3db21cbdd8c3a5
17 juin 2008
. **** EXPOSE DU LITIGE La société THOMSON TELEVISION a confié les opérations de nettoyage, gestion des déchets, gardiennage énergie et espaces verts de son site industriel de production à la SAS
Pôle 5 - Chambre 5
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc23
2 octobre 2025
manuel des sols au moyen d'un détergent neutre hebdomadaire Nettoyage de l'évier et du plan de travail (pas de vaisselle) hebdomadaire Nettoyage int/ext du four micro-onde mensuelle
1ère Chambre
6350e47742150aadff23da5a
11 octobre 2022
, lavage, préparation de véhicules.
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc93
2 octobre 2024
et possède sa propre flotte de camions de lavage ; M.
4ème Chambre Section 3
69cf4d5acdc6046d47f148ad
2 avril 2026
[G] a été engagé en qualité d'opérateur de nettoyage : ligne de production.
11e chambre
5fdad517c909d067b4cf6f67
16 mai 2019
[Y], relatives au nettoyage prioritaire des couverts.
6253cc9ebd3db21cbdd90b65
1 octobre 2013
, que les travaux de lavage et d'essuyage de toutes les surfaces telles que bureaux, meubles, tables, lavabos, surfaces autour et au-dessus des lavabos, linéaires de tous ordres, surfaces de carreaux de
Pôle 6 - Chambre 12
634113e858bc223e2e3f09a5
7 octobre 2022
14] ; Que cette prestation de lavage, décrite par les cartes de travail fournies par l'employeur aux salariés dans la période concernée, décrit l'utilisation du solvant nettoyage Ardrox1900 B et du solvant
8ème Ch Prud'homale
69cdfb45cdc6046d47d1dc17
1 avril 2026
[O] (tels que sur la dangerosité éventuelle des lignes à nettoyer, les bons réflexes à adopter lors de leurs nettoyages).
6253ccd9bd3db21cbdd917c5
12 juin 2014
Ils indiquent que le jour de l'accident, il accomplissait des tâches de nettoyage sur l'aire de lavage des camions, sans disposer d'une tenue particulière pour signaler sa présence et a été renversé par
Pôle 5 - Chambre 4
616372591cf28a447224e004
24 novembre 2010
Conformément à l'objet du contrat, défini en son article 1er, la société [J] était ainsi chargée par la Ville de DRANCY de : - l'exploitation, l'entretien et le nettoyage des cinq marchés communaux,;
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00778_20220401
1 avril 2022
haute pression, une piste de nettoyage au moyen d'un portique sans contact, une piste de lavage dotée d'un portique de lavage par brosses, ainsi que deux emplacements équipés d'aspirateurs pour l'intérieur
659e453f55379800088471b5
9 janvier 2024
double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie LAVAL
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