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786 résultats pour « lavage et nettoyage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896cd

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

pouvant être fait totalement et sans danger installé sur l'échelle et en utilisant le coulissement des fenêtres pour progresser dans le nettoyage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1786069b4eca96a46c

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

approfondi' était nécessaire et de 'manière systématique [le nettoyage des] 'bâches avec Ecoshine', une réponse positive étant également apportée à la demande de bottes et de gants spéciaux pour 'le lavage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1a86069b4eca96a476

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

approfondi" était nécessaire et de "manière systématique [le nettoyage des "bâches avec Ecoshine", une réponse positive étant également apportée à la demande de bottes et de gants spéciaux pour "le lavage

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee014ac6088318da10e2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

[Y], en septembre 2014 pour effectuer le nettoyage de la résidence, mais aussi en décembre 2016 pour le nettoyage des parkings, des caniveaux, des grilles d'évacuation, des regards, des abords, des bâtiments

Source officielle
CA

1re chambre civile

6970c83fcdc6046d471bd736

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[R] avec le produit de lavage des cuves engendre une légère altération de leur surface ; - de l'incohérence entre d'une part l'affirmation selon laquelle le nettoyage des cuves réalisé par le maître d'ouvrage

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798fd1bc2605de4b46ab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[E] comporte trois phases, extraction, lavage et repulpage, lors desquelles il effectue les man'uvres suivantes : - déplacement des ponts chargés de produits d'un bac de lavage à un autre à l'aide d'un

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d23cdc6046d477018c0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ainsi que les extractions des temps passés à la pompe et au lavage par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a5

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

. **** EXPOSE DU LITIGE La société THOMSON TELEVISION a confié les opérations de nettoyage, gestion des déchets, gardiennage énergie et espaces verts de son site industriel de production à la SAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68df5bd2cf4e7f1c37e1cc23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

manuel des sols au moyen d'un détergent neutre hebdomadaire Nettoyage de l'évier et du plan de travail (pas de vaisselle) hebdomadaire Nettoyage int/ext du four micro-onde mensuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6350e47742150aadff23da5a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

, lavage, préparation de véhicules.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc93

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

et possède sa propre flotte de camions de lavage ; M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69cf4d5acdc6046d47f148ad

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[G] a été engagé en qualité d'opérateur de nettoyage : ligne de production.

Source officielle
CA

11e chambre

5fdad517c909d067b4cf6f67

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[Y], relatives au nettoyage prioritaire des couverts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

, que les travaux de lavage et d'essuyage de toutes les surfaces telles que bureaux, meubles, tables, lavabos, surfaces autour et au-dessus des lavabos, linéaires de tous ordres, surfaces de carreaux de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e858bc223e2e3f09a5

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

14] ; Que cette prestation de lavage, décrite par les cartes de travail fournies par l'employeur aux salariés dans la période concernée, décrit l'utilisation du solvant nettoyage Ardrox1900 B et du solvant

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb45cdc6046d47d1dc17

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[O] (tels que sur la dangerosité éventuelle des lignes à nettoyer, les bons réflexes à adopter lors de leurs nettoyages).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c5

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Ils indiquent que le jour de l'accident, il accomplissait des tâches de nettoyage sur l'aire de lavage des camions, sans disposer d'une tenue particulière pour signaler sa présence et a été renversé par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616372591cf28a447224e004

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Conformément à l'objet du contrat, défini en son article 1er, la société [J] était ainsi chargée par la Ville de DRANCY de : - l'exploitation, l'entretien et le nettoyage des cinq marchés communaux,;

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00778_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

haute pression, une piste de nettoyage au moyen d'un portique sans contact, une piste de lavage dotée d'un portique de lavage par brosses, ainsi que deux emplacements équipés d'aspirateurs pour l'intérieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453f55379800088471b5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie LAVAL

Source officielle

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