Une enquête a été initiée par la DDASS de [Localité 10] et a conclu en février 2008 que la source de mycobactéries serait l'eau du robinet du cabinet utilisée pour nettoyer et rincer l'eau du pistolet

service des dimanches 2 et 9 mai 2004 qui est incombé à Monsieur Radèle AA... en raison de l'absence du second technicien et d'une expérience insuffisante du troisième, ou encore de l'épisode des pistolets

B, propriétaire au sein du lotissement des Evêquaux 1 sur le territoire de la commune de Biviers, a sollicité l'intervention du maire afin que soit supprimée une passerelle enjambant le torrent du Piolet

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Pitollet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2504171 du 6 novembre 2025 par

Elle précise qu'elle n'avait pas d'autres distributeurs que les sociétés Colombi et Europ Arm qui n'ont pas pu vendre le modèle en question sur le marché français et alors que ce modèle de pistolet était

1983 à mars 1988, d'après le responsable de cette période il a travaillé en usine DASSE, occupé : -à la peinture du chassis au pinceau avec lasure xylochimie, -à la peinture de panneaux DASSE au pistolet

deuxième orteil, ce qui aurait permis de mettre en évidence l’infection à staphylocoque doré ; - le CHU de Poitiers a commis une faute de nature à engager sa responsabilité en lui attribuant un pistolet

résultant d'une consommation de cannabis et une inquiétude exacerbée selon ses proches, comportement qui caractérisait un trouble à l'ordre public puisque lors de son interpellation il était porteur d'un pistolet

2014 - presse 50 tonnes BH750 - 6 chandelles et chariot en métal - établi, servante d'atelier, outillage à main - poste à souder TRlMlG 250 48 - chalumeau sur chariot - 6 bidons d'huile avec pistolets

Vingo, sous astreinte provisoire de 100 euros par jour, passé un délai d'un mois suivant la signification du jugement, et pour une durée d'un mois, le matériel suivant : un pot de marque Sader, un pistolet

automatique de calibre 7,65, un pistolet 6,35, un pistolet 22 LR, des cartouches 6,35, Infraction prévue par les articles L. 2339-9 § I 1, L. 2338-1, L. 2331-1 du Code de la défense, les articles 57

Suite à un braquage, la victime a été emmenée de force par le bras jusqu'au bureau et a reçu un coup de crosse de pistolet sur le poignet gauche. Siège des lésions : douleurs au poignet gauche.

[D] [J] a indiqué que le 24 décembre 2024 il cherchait quelque chose dans sa sacoche et a sorti un pistolet factice. Il n'y a eu aucune menace de sa part ni aucun braquage.

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agressé par un homme inconnu de lui ; - [T] [Y], nouveau compagnon présumé de son ex-compagne, soupçonné des faits, a été déféré devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir tiré « avec un pistolet

Il a constaté une activité hyper-sollicitante pour l'épaule droite dominante (prise, installation, démontage de flexibles, tenue du pistolet de nettoyage ') permettant d'expliquer la survenue de la pathologie

effectif de 6h40 par nuit (7 heures avec 20 min de pause), correspondant à un temps de connexion, c'est-à-dire de conduite des engins (chariots tri directionnels et retracts) et d'utilisation des pistolets

solution de séchage par induction du vernis de réparation des points de soudure des picots des cabochons à l'intérieur des seaux pour l'assemblage des anses pour le deuxième, et un procédé de jointage au pistolet