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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
695e425875782d5f06120888
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La poutre a été surchargée sans étude préalable, ni renfort nécessaire à un tel ouvrage.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a0e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Au vu de ces éléments, et alors que l'employeur avait été alerté à de multiples reprises sur la surcharge de travail, sans y apporter de réponse la plupart du temps, elle estime que le harcèlement moral
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884657
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Dans un courriel du 24 janvier 2012, elle évoque effectivement la surcharge de travail dû au départ de sa collègue, sans indiquer d'ailleurs depuis quand elle subirait cette surcharge.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f761d7564000872dd88
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la décision Sur le harcèlement moral : - Moyens des parties : L'employeur expose que'la salariée ne l'a jamais informé de quelconques faits de harcèlement ni des difficultés face à sa surcharge
Source officielle6e chambre
615e0dacc25a97f0381f4eac
10 mars 2015
10 mars 2015
Que ses demandes financières, en dehors du paiement des indemnités de rupture et d'un indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, visent exclusivement un rappel de salaire, pour une surcharge
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20695_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
L'expert indique, de plus, ne pas pouvoir hiérarchiser les deux causes possibles du dommage, entre, d'une part, la surcharge sur le talus du fait de la proximité de la construction de l'abri de jardin
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af8f3eafe9fcf07604a
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Et elle ajoute que la prétendue surcharge de travail de l'intéressée pendant la période de temps partiel n'est pas établie. * Le comportement de M.
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5b0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Aux termes du règlement de surcharge précité, c'est M. [C], l'auteur de M. [E], qui a réalisé l'exhaussement.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La douleur est uniquement due à l'amincissement et à la disparition du cartilage, avec disparition adjacente de l'amorti méniscal et surcharge des récepteurs osseux sous-chondraux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90741
28 février 2013
28 février 2013
de la ligne 2 du tramway et du nouveau réseau à compter du 8 janvier 2007 avait entraîné de nombreux dysfonctionnements, un préavis de grève était déposé en juin 2007 en raison, entre autres, de la surcharge
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63ca42599066fd7c90fc23ac
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Pour les surcharges sur les prescriptions médicales, Les premiers juges ont, par une exacte appréciation des éléments du dossier, retenu que l'indu était justifié après constatation par la caisse de
Source officielle5e chambre civile
64364d4729c3df04f589a504
11 avril 2023
11 avril 2023
Elle soutient que l'annulation est aussi fondée sur les ratures, surcharges, défaut de date certaine, de certains pouvoirs.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0152cdc6046d4757d222
23 avril 2026
23 avril 2026
Il ajoute qu'il travaillait en présence d'un effectif très restreint ce qui lui a occasionné une surcharge de travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe4ccdc6046d47e9bb0e
2 juin 2026
2 juin 2026
[A] a dénoncé ses conditions de travail et a sollicité le paiement d'heures supplémentaires, invoquant notamment une surcharge de travail mettant en péril sa santé.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218b9228a02057de67463
3 mai 2022
3 mai 2022
La porte fermée à huit heures souvent à râler parce que tout l'agaçait et qu'elle n'aimait plus son travail'», pouvant corroborer le mal-être résultant d'une surcharge de travail.
Source officielleChambre 4-1
6364ba09e405357f749ea426
28 octobre 2022
28 octobre 2022
- reconnaître l'origine professionnelle de l'inaptitude de Madame [J] du fait de la surcharge de travail ayant entraîné des burn-out.
Source officielle5e chambre Pole social
69e1d14dcdc6046d4789ba88
16 avril 2026
16 avril 2026
L'intéressée met en cause une surcharge de travail signalée à sa direction à partir de janvier 2017.
Source officielleChambre Sociale
68f07d9cbfd83326c706376f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L'employeur conteste toute surcharge de travail et toute alerte relative à celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1d
27 novembre 2003
27 novembre 2003
l'AUBE (10) ; Considérant que suivant avenant au contrat à durée déterminée en date du 31 janvier 2001, les parties ont décidé de renouveler le contrat pour une durée de 11 mois au motif que la surcharge
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c991
23 septembre 2008
23 septembre 2008
malhonnête n'a été effectuée de sa part, étant précisé que les prétendues surcharges ne procèdent en fait que d'un simple renforcement du trait afin de rendre le document plus lisible.
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