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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6260f9636d9e13277d6e39fb
20 avril 2022
20 avril 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6363686437e31b7f74444a58
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6347ac6f29ffd2adfff4f453
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a969b3c8605deec2015
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Stéphane MEYER, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63b67794a853827c9026d241
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704b81e733ee26983131
25 avril 2024
25 avril 2024
représentée par Me Thibault NGO KY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b1bf9da27f384b0ebc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
*** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE URSSAF POITOU-CHARENTES SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielleChambre de la Proximité
68676396a9510a2e90cf2576
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BAYI AUTO [Adresse 6] [Localité 3] représentée et assistée par Me Gwénaëlle LEGIGAN de la SELARL D'AVOCATS LEGLOAHEC LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN potulante de Me Didier LEFEVRE du cabinet BLANCHET
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba348d0ccf000877e4af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CIVILE ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [A], [C] [J] veuve [R] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 7] représenté et assistée de Me Jacques BLANCHET
Source officielle4ème Chambre
5fca8c341852847e77ac67dc
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [N] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Patrice HUGEL, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représenté par Me Quentin BLANCHET
Source officielle4ème Chambre Section 3
60325aacccfbd98ff53c7da8
19 février 2018
19 février 2018
de TOULOUSE INTIMÉE URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Philippe DUMAINE de la SCP D'AVOCATS DUMAINE-RODRIGUEZ, substituée par Me Nathalie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603583c73b198ea8ed33771c
6 avril 2016
6 avril 2016
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/02160 APPELANTE SAS JEAN SALMON N° SIRET : 368 800 553 00118 [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle COUDRAY BLANCHET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Selon ses déclarations et l'attestation du fondeur, la société Blanchet et cie, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02913_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Sarre, représentant l’EHPAD La Pranière, - et les observations de Me Blanchet, représentant
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69facff8cdc6046d47bf666f
5 mai 2026
5 mai 2026
Il en est de même de l'article de presse de la journalise Aude Blacher pour [1], d'un constat du député de la 5e circonscription de Seine-[Localité 3] qui a effectué une visite de l'établissement pénitentiaire
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
BOULANGERIE MARIE BLACHERE, sise [Adresse 2] représentée par Me Tulin CIP LEVÊQUE, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE Madame [J] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charles PICHON
Source officielleChambre sociale
635b71c9b201587f74be0208
27 octobre 2022
27 octobre 2022
pouvoir Société ACTEMIUM GROUPE SDEL NOVAS [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Julie AUZAS de la SELARL HERTZOG-ZIBI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Lucie BLACHIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c67c7bca9bf26379030902
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c7caddcb8dca058e3e7e44
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993078
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
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