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1 454 résultats pour « Bouilleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

68873e2bfd945271d127720e

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Z] [F] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane DUMONS, avocat au barreau de NOUMEA Substitué lors des débats par Me Virginie BOITEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43536cdc6046d472cd078

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

23/00941 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] du 03 Juin 2025 APPELANTE : Madame [W] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43574cdc6046d472cde09

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Christine CARON-DEBAILLEUL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Vincent CARON INTIMES : Monsieur [Q] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Nicolas BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73acdc6046d47d8a833

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

00510 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] du 20 Mai 2025 APPELANT : Monsieur [Y] [B] [N] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb7e2f5f3246ff381608

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DÉFÉRÉE : 21/01066 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 12 Décembre 2023 APPELANTE : Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d47f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

00384 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 13 Décembre 2024 APPELANTE : S.A. [8] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00485_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés le 17 juin 2021 et le 7 juillet 2022, Mme E, représentée par la société d'avocats Meier-Bourdeau, Lécuyer et Associés, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85058

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

correspondant à la part que doit supporter la société MAGE; Considérant qu'à juste titre les premiers juges ont relevé que Monsieur B... a caché aux cessionnaires l'existence des procès SOUBIE et BONITEAU

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01462_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 août 2023, le CNRS, représenté par la société d'avocats Meier-Bourdeau Lécuyer et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02613_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 8 septembre 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 22 octobre 2021, le CNRS, représenté par SARL Meier-Bourdeau Lécuyer

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00748_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 mars, 14 septembre et 6 décembre 2022, la SCI Valenco, représentée par Me Boulineau, demande à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU et Associes, avocat au barreau de PARIS, toque : P0529

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309a3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 09 Janvier 2020 APPELANT : Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Olivier BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6ce83c9498318209ea2

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Marie-laure VIEL de la SCP MARIE-LAURE VIEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEFENDEURS : Monsieur [J] [R] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a167c2ecdc6046d47107b33

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Amélina RENAULD de la SELARL EVOK, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Olivier BODINEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86483

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 25 Juin 2001 d'une part, ET : Société d'assurance mutuelle MACIF SUD-OUEST PYRENEES 43 rue Corps Franc Pommies BP 2 47002 AGEN CEDEX Rep/assistant : la SCP BOURDEAU

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24DA01204_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

C, représenté par la SCP Cherrier Bodineau, demande à la juge des référés de la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande de première instance ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8effc

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

CLAMAUX, prise en la personne de ses représentants légaux 40 rue Beaufils 77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Marc BOISSEAU

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0643bcaf505db69675b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

soit la somme de 6 600 euros, alléguant une faute commise par la SAS Comptoir Commercial du Languedoc, laquelle aurait omis de reporter sur le plan de préconisations les réservations destinées aux boisseaux

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6545ee5d4ac6088318da1250

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

un écart au feu non respecté entre le conduit de fumée et l'ensemble de la fumisterie réalisée par [G] Terre de feux selon facture du 02/11/2014 et les plaques d'aggloméré d'entourage du conduit en boisseaux

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/04/2026

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Créations

Saladé, Marie-Dorothée, Yolande, Bouilleau

SIREN 513603761Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2026

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Créations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

13/04/2025

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Créations

BOUILLEAUD, Cyrille

SIREN 942199274Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

13/04/2025

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Radiations

ATLANTIC TOITURE DENIS BOUILLEAU

SIREN 494301302Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/12/2024

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