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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B65-H4MQ SCCV ALLEES DE NEREIDEc/L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT GIRONDE HABITAT
6274bc0c2799a9057d5dcf4b
5 mai 2022
5 mai 2022
leurs armatures métalliques, de la dégradation rapide par fissurations du dallage, - et rendaient l'ouvrage impropre à sa destination et dangereux, les circulations étant rendues glissantes et certains box
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718521
22 juin 2017
22 juin 2017
divise sur lesquelles seront établies des villas individuelles isolées ou en bande, avec leurs jardins particuliers, des immeubles collectifs et notamment un bâtiment collectif en sous-sol à usage de boxes
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91780
11 juin 2014
11 juin 2014
esthétique permanent est estimé à 1, 5/ 7 en raison de la déformation de l'épaule gauche et du tiers inférieur de la cuisse gauche, - le préjudice d'agrément consiste dans l'impossibilité de pratiquer la boxe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dc46f0d304f138e5efb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
peut être occupée moins de huit mois par an dès lors que le propriétaire est soumis à des obligations professionnelles lui imposant de se déplacer ; - Mme [U] est sportive semi-professionnelle de boxe
Source officielleChambre 1-7
626b8085d1fb03057d9a4e5a
28 avril 2022
28 avril 2022
avenue de Verdun - 06240 BEAUSOLEIL représentée par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [T] [V] épouse [B] née le 18 Juin 1948 à SAVONE, demeurant Via Guido Bono
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49bc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] Représenté par Me Georges BOBO
Source officielleChambre 1-8
65a8d069e12c85000874adab
17 janvier 2024
17 janvier 2024
pénales concernant le lot 68, -que le changement de destination des lots 77 et 78 n'a jamais été tranché par un juge civil ou pénal, -que les locaux dans un bâtiment affecté à des parkings garages et boxes
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00326_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
impôts ; l'instruction référencée BOI-RPPM-PVBMI-30-10-60 indique que le réinvestissement doit être effectué dans une perspective d'investissement à long terme ; si le projet de mise en location de boxes
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA05135_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
pénale qui ont été communiqués à l’administration fiscale en application des articles L. 81, 82 C et 101 du livre des procédures fiscales qu’à l’issue des perquisitions effectuées le 6 juin 2017 dans les boxes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
concentration, une somnolence et une asthénie physique et intellectuelle, ce préjudice doit être évalué à la somme de 8 000 euros ; - dès lors qu'il pratiquait de nombreuses activités sportives (kayak, judo, boxe
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef43
12 octobre 2011
12 octobre 2011
E... qui " aurait été boxé toute la nuit " par Mme X..., la déclaration de Mme I... qui avait eu pourtant un incident antérieur sérieux avec Mme X... a été accueillie par l'employeur sans qu'il soit procédé
Source officielleChambre Sociale
62736afca58162057dac68e7
4 mai 2022
4 mai 2022
APPELANT : Monsieur [E] [B] 60, Grande Rue 27330 LA BARRE EN OUCHE représenté par Me Gwenaëlle LEGIGAN de la SELARL D'AVOCAT LEGLOAHEC LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marina BONO
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
ésentée par Me Sophie CHEVALLIER, avocat au barreau de PARISc/DEFENDEUR
67f8a8a6a5ae27812390defd
8 avril 2025
8 avril 2025
Il sera néanmoins relevé qu'une partie des contestations soulevées par Mme [U] [H], notamment s'agissant des créances entre époux ainsi que la valorisation des boxes, relèvent de l'examen du fond de l'affaire
Source officielleRétention Administrative
680723e29db5bb5c624d2eb1
19 avril 2025
19 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 N° RG 25/00780 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXEO
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627766a2bc6369e8386c41
12 novembre 2013
12 novembre 2013
la majorité, tout individu né antérieurement au 5 août 1960, hors de Haute-Volta d'une mère elle-même-née en Haute Volta ; Considérant que ni la lettre d'un juge du tribunal de grande instance de Bobo-Dioulasso
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627766a2bc6369e8386c42
12 novembre 2013
12 novembre 2013
la majorité, tout individu né antérieurement au 5 août 1960, hors de Haute-Volta d'une mère elle-même-née en Haute Volta ; Considérant que ni la lettre d'un juge du tribunal de grande instance de Bobo-Dioulasso
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f63
29 octobre 2003
29 octobre 2003
. [**][**] APPELANTE : Mademoiselle Stéphane X... 6 rue des Goelands 56400 LE BONO représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Michel PARIS, avocat INTIMEES : GAN ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3af
6 mars 2008
6 mars 2008
Frédéric C..., frère de Cédric, confirmait le trafic de son frère et ses voyages en Belgique, y compris à l'occasion en compagnie d'un certain François qui allait en Thaïlande pour des compétitions de boxe
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02695_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
un stage de 4 semaines en tant qu'aide cuisinier dans un restaurant, il participe à des activités bénévoles auprès de diverses associations, il a pris des leçons de français et pratique également la boxe
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00345_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
S'il souligne avoir intégré un club de boxe et espérer devenir professionnel, il pourra poursuivre cette activité en Tunisie.
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