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6 741 résultats pour « Bribes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cabinet B

65e2cf4696956c000862ca21

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[XXXXXXXX02] Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 23/00152 APPELANTE Madame [C] [H] [Adresse 6] assistée de Me Brice DUMAS, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE

Source officielle

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CA

Cabinet D

654dd860420ce983188d1194

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

REVA IMMO assistée de Me Benoît BOUYSSIÉ, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Madame [D] [C] assistée de Me Brice DUMAS, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8ab14982305d4c20328

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[SE] [MC] en qualité de liquidateur du fonds de limitation des navires Sigmagas et Happy Bride.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca19cb8dca058e3e7ac7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En particulier, le bris de la pince constitue une complication rare, mais connue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fab

Appel

2 février 2015

2 février 2015

jugement rendu le 25 OCTOBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Héléna Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd86f0d304f138e5f93

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[T] [P] a été engagé le 4 mai 2015 par la société Allo Assistance Pare Brise (la société AAPB) en qualité de poseur de pare-brise.

Source officielle
CA

Chambre civile

65a0ec465bbe450008b2ce6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A] [J] [B] décédée le 22 août 2022 à [Localité 4] née le 06 Février 1946 à [Localité 3], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Emmanuel GARRELON de la SELARL AXIUM AVOCATS, avocat au barreau de BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da67

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Laurent X..., de nationalité Française, né le 03 Novembre 1964 à BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90062

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

.-19510 MASSERET représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Corinne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a6a

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

de nationalité Française né le 22 Décembre 1950 à BRIVE (19100) Profession : Agriculteur, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c87

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

de nationalité Française né le 16 Mars 1944 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Retraité, demeurant ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171380

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

bureau de cette association : 1) le procès-verbal de la séance du 21 janvier 2015 ; 2) le procès-verbal de la séance au cours de laquelle elle délibéra par suite du rapport d'un expert forestier sur les brise-vent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c3

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

de nationalité Française née le 28 Mars 1984 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Sans profession, demeurant 14 ...-19230 ARNAC POMPADOUR représentée par Me Myriam COUSIN MARLAUD, avocat au barreau de CORREZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af3

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

.-19130 SAINT AULAIRE représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une

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CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92322

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

dont le siège social est MAUBEC-19140 UZERCHE- représentée par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 14 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE

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CA

Chambre sociale

644b639ec51457d0f882dd05

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[H] a saisi le conseil de prud'hommes de Brive en référé. Une expertise a été ordonnée et l'expert a rendu son rapport le 21 juin 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86b01

Appel

23 septembre 2003

23 septembre 2003

teneur suit : ENTRE : Madame Claudie Pierrette Y... épouse X..., de nationalité française, née le 10 juin 1942 à BRAX (Haute-Garonne), assistante familiale, demeurant 27 avenue de la Bastille 19100 BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf29

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

La société Brice, qui vient aux droits de la société Men'S a relevé appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b28

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

75002 PARIS représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SARL CORREZE CONSTRUCTION dont le siège social est 81 rue Camille Desmoulin-19100 BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93145

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

de nationalité Française né le 17 Décembre 1974 à Brive (19100) Profession : Officier de Police, demeurant...-19600 SAINT PANTALEON représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de CORREZE ;

Source officielle