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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 5
5fdb6528fa5594433fd53ca9
14 mars 2019
14 mars 2019
A voir avec Mayotte', '7 batteries manquant - A voir avec Mayotte' 'Manquent 4 chargeurs TSP- A voir avec Mayotte', '9 housses manquant', '5 adaptateurs manquant', '1 cable active manquant''1 swich brûlé
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le véhicule VW Golf de Victor HH... était retrouvé à TOURCOING à 19 heures 35, totalement brûlé.
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
réaliser la production d'eau chaude sanitaire et le chauffage des locaux au moyen de l'installation de radiateurs préexistante qui s'y trouve raccordée'; - 'le raccordement de l'évacuation des gaz brûlés
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6528df8caaebb88318fda668
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Des « zones de corrosion au droit des raccords du conduit d'évacuation des gaz brûlés, sur le sol, sur les tuyauteries et sur le socle support de la chaudière » ont certes été observées par l'expert, mais
Source officielleChambre Civile
642d14b4cb8fa004f57da2a1
3 avril 2023
3 avril 2023
récent, - Il n'y a pas d'écoulement d'huile au niveau du pont avant, le trou de passage d'huile est totalement obstrué, et l'on aperçoit de la limaille dans le carter de pont avant, Une forte odeur de brûlé
Source officielleChambre sociale
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12 août 2024
12 août 2024
(Ex : ne filme pas les crèmes brûlées/ ne date pas les mises en place/ laisse des bacs de sauce chocolat dehors toute la nuit / les fruits rangés à l'étuvée non frigo...)
Source officielle1ère Chambre civile
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
La circonstance que les bâtiments de la ferme aient brûlé en 2016, et qu'ils n'aient pas été reconstruits, ce qui est établi par le constat de Me [O] (pièce [U] [P] 5), est indifférente à l'exploitation
Source officielle1ère Chambre
62d79ade71d9f5effbdf29e3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
[T] [L], en soutenant avoir financé l'extension du bâtiment agricole ayant brûlé et en affirmant que toutes les pièces, tant techniques que comptables, établiraient que M.
Source officielleChambre 1-2
65b35b611d7564000872dbdc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avancé et présentant des dégradations ( frigo sale, chasse d'eau démontée, mobilier gris de saleté, matelas noir, panneaux de bois extérieurs cassés, plantes asséchées, plan de travail de la cuisine brûlé
Source officielleChambre 1-11 HO
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10 avril 2025
10 avril 2025
Il constatait une présentation incurique (manque d'hygiène) et que le bout de ses doigts était brûlé en raison de la consommation de crack.
Source officielleChambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb7141
4 avril 2024
4 avril 2024
villa incendiée, et par conséquent, -confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté la société Inter Étanchéité de sa demande en paiement de la somme de 1 404 euros au titre des matériaux brûlés
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3677ffc2c8318edff26
24 octobre 2023
24 octobre 2023
affecté de plusieurs désordres, notamment': - à nouveau d'un écart de feu non respecté, - d'une absence de collier de serrage au droit du raccordement entre l'insert et la gaine d'évacuation des gaz brûlés
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b36ccf8c0355000835f717
25 janvier 2024
25 janvier 2024
De manière récurrente, il indique que nous « vampirisons » ses comptes bancaires, que nous sommes « Satan » et que nous irons « brûler en enfer » lorsque nous n'accédons pas à ses de mandes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034458b47adcf3654b713ad
10 janvier 2017
10 janvier 2017
à cette date sans que l'on puisse déterminer ce que contenaient ces locaux ; au surplus l'entreprise ne justifie pas des contrats qui auraient été signés à partir de fin 2005 et n'auraient pas été brûlés
Source officielle3e chambre
6035db5182f7d241d8eded78
11 février 2016
11 février 2016
--------- Dans la nuit du 21 au 22 avril 2010, l'immeuble locatif appartenant à M. et Mme [F], situé lieu-dit [Localité 12] à [Localité 11] (Côte d'Or) et comprenant 7 appartements sur 4 niveaux, a brûlé
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60364fad926bd0b0d0f98394
12 novembre 2015
12 novembre 2015
[S] qui a été brûlé à de multiples endroits du corps, justifie l'extension de la mission de l'expert aux postes de préjudice non couverts par le livre IV du code de la sécurité sociale, comme il sera dit
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1050f
24 juin 2015
24 juin 2015
titre des degradations locatives de la facture de nettoyage des sols du local laissés sales, facture dont le montant est ramené à la somme de 500 €, et de la fourniture et de la pose d'un radiateur brûlé
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6037454d2cfa17238e94d078
5 mai 2015
5 mai 2015
Le 19 décembre 1995, deux travailleurs intérimaires mis à la disposition de la société OBRINGER par la société LORRAINE SERVICES, entreprise de travail temporaire ont été grièvement brûlés alors qu'ils
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624a79a68110eae5b68fd1
27 juin 2013
27 juin 2013
, menaçant de le licencier ; qu'il a donc travaillé pendant deux mois avec un plâtre au bras ; que le 9 décembre 2009, lors d'une attaque à main armée du restaurant, il a été physiquement agressé et brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85820
19 octobre 2001
19 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat
Source officiellePage 30 sur 47