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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e04
16 décembre 2014
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Catherine X... ... 35400 SAINT MALO non comparante réprésentée par Me BONENFANT substituant Me LAURENT-CALLAME, avocat, ET : Madame Béatrice Y... ...
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
.-83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Romain CALLEN, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ Monsieur Jacki Z...
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03014_20221110
10 novembre 2022
27 juillet 2021 de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre les décisions des autorités consulaires françaises à Nairobi refusant de délivrer à Mme F H C, à Racheal H E, à Caleb
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00732_20231221
21 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2017, M. et Mme B, représentés par Me Callet, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de
DCA_21NC01176_20231221
Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2017, M. et Mme A, représentés par Me Callet, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de
6253cd06bd3db21cbdd920e3
2 mars 2015
Il résulte de ces éléments, que bien que Marie Louise X...se présente comme une jeune-femme sympathique, ayant adopté une attitude calme à l'audience, la poursuite des soins psychiatriques assortis d'une
Recours Hospitalisation
64422a11d2fa6fd0f8040628
20 avril 2023
[J], calme et de bon contact, ne présente pas d'idée délirante ni d'hallucination et critique les idées délirantes passées, qu'il ne présente pas de troubles des fonctions instinctuelles ni de velléité
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6431061528558704f52e687b
7 avril 2023
Lors de l'examen du 4 avril 2023, le psychiatre note que 'Le patient est calme, coopérant, propos cohérents, pas de délire ni hallucination verbalisée. ll reste toujours inconscient de ses troubles et
Chambre Etrangers/HSC
642d14ebcb8fa004f57da3cc
4 avril 2023
[R] mentionnant un patient calme, avec un comportement adapté dans l'unité et des idées de persécution à distance, même s'il persiste des idées mystiques, une anosognosie et une adhésion précaire aux soins
Pôle 1 - Chambre 12
67061e5bfde28ee420711376
7 octobre 2024
En particulier, la décision la plus récente, prise par le docteur [P] le 5 octobre 2024, décrit un patient calme mais délirant, incohérent, qui peut sortir dans la journée.
6618cf167935f50008be4431
11 avril 2024
En l'espèce, le dernier certificat de situation du 8 avril 2024 fait état d'une patiente calme sur le plan comportemental malgré une activité délirante.
Chambre civile 1-7
668e2582fcf93851fdd64923
11 janvier 2024
Madame [L] [K] a été entendue en dernier et a dit qu'elle ne voyait pourquoi elle avait été hospitalisée suite à sa garde à vue car elle était calme, qu'on lui ressortait une maladie qu'elle avait eu il
Chambre Premier Président
668f76e29b65e642c587869c
10 juillet 2024
Il ressort du certificat médical du 8 juillet 2024 que si l'intéressé est plus calme, les éléments délirants restent présents avec une critique extrêmement partielle et une conscience fragile de ses troubles
660cf2687c1ccb0008628e95
2 avril 2024
Le dernier certificat de situation du 25 mars 2024 indique que Monsieur [V] [Y] est calme, que le discours est cohérent mais qu'il rapporte des idées de persécution à l'encontre des agents de police.
6610e5f174ef9f00086f66f4
5 avril 2024
Le dernier certificat de situation du 3 avril 2024 indique que Madame [T] [M] est un peu plus calme et moins irritable.
6253cb75bd3db21cbdd8d893
3 mars 2011
la famille ou des services sociaux ni la preuve des antécédents évoqués et même pas de dossier de personnalité de nature à justifier en quoi le comportement de l'intéressé qui est apparu devant nous calme
3ème chambre A
6708c022445a086e2bcedd0b
10 octobre 2024
de la chose jugée, - jugé les demandes de la société ASMC mal fondées et les a rejetées, - pris acte de ce que les sociétés ASMC et ETC ne formulent pas de demande concernant les pompes à chaleur Caleo
2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Bien vivre dans le calme, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France, l'association des
Pôle 6 - Chambre 3
6968d779cdc6046d4762dd1b
14 janvier 2026
Bien au contraire, Monsieur [L] [A] a été décrit par vos collègues du magasin de la Grande Armée, à l'exception de vous-même, comme un bon manager, calme, très disponible, respectueux et juste envers
Chambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb105
18 avril 2025
[O] [X]': «'Le samedi 22 juillet 2017 vers 12'heures Mme [B] a hurlé sur Mme [P] qui est restée calme par rapport au comportement agressif de Mme [B].'» ''M.
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