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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
66ff85e0a4ff9ec259c099ee
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[JI] a indiqué s'agissant des volets roulants (page 12 de son rapport) que la mise en conformité des volets roulants entrainera la dépose des menuiseries et des coffres des volets roulants, la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f5
5 mai 2008
5 mai 2008
PREVOST, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES CPAM DE L'EURE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis place Saint Taurin 27000 EVREUX défaillante Société TRANSPORTS LUCIEN ROBINET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d354e6f046d26ca516
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les huitièmes désordres relevés affectent le bon fonctionnement des volets roulants et plus précisément leur fin de course. Ces désordres étaient visibles lors de la vente.
Source officielle8ème chambre
659f96973328fa00087a256c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, [N] [R] a signalé que le volet roulant de la chambre n'avait fonctionné qu'une journée et restait bloqué en position semi-ouverte et qu'un nouveau volet roulant du salon était en panne ; que le
Source officielleChambre 2 A
633fc2e8e633183e2ee17929
6 octobre 2022
6 octobre 2022
que les volets roulants précédents étaient eux-mêmes non saillants.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
KAIM-MARTIN, avons rendu l'ordonnance suivante, sur le recours formé par : SNC CAZORLA ET CIE, Le Rouquet - 34980 ST GELY DU FESC assistée de Me Laurent Y..., avocat au barreau de TOULOUSE Madame
Source officielle1ère chambre
642fb683cece1704f5747722
6 avril 2023
6 avril 2023
[F] [C] et Mme [X] [K] épouse [C] ont acquis un véhicule d'occasion de marque Chevrolet modèle Captiva 2011, immatriculé [Immatriculation 6], auprès de M.[O] [T], pour un montant de 14 500 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
CLINIQUE DE LA VUE GIVORS (ANCIENNEMENT OPHTA GIVO RS) [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Quentin LHOMMEE de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f1d5c30b565ec7590f7c8f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CLINIQUE DE LA VUE GIVORS (ANCIENNEMENT OPHTA GIVO RS) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Quentin LHOMMEE de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame
Source officielle1re chambre civile
69d74475cdc6046d479c88e8
7 avril 2026
7 avril 2026
A la suite d'un sinistre déclaré le 26 juillet 2021, chute d'un pont roulant situé à l'extérieur du bâtiment, une réunion d'expertise a été diligentée le 24 août 2021.
Source officielle5e chambre Pole social
63be63c813ef607c90ab668e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] [Z] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [C] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
Source officielle5e chambre Pole social
643f88cbad85da04f53a3b8f
18 avril 2023
18 avril 2023
[7] [Adresse 5] [Localité 1] non comparant INTIMEE : SAS [4] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
Source officielle5ème Chambre
64534cfb37f394d0f8f666c2
3 mai 2023
3 mai 2023
* Le fauteuil roulant. La SA CARMA explique que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a68b510604f5bc1d50
5 avril 2023
5 avril 2023
douches,wc,baignoires, coffrages, encadrements de portes, portes coulissantes, fixation des cadres de portes non correctement pris dans le mur, branchement de l'électricité générale, boitiers volets roulants
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04890_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
de purge, partie intégrante du réseau que cette société devait cartographier ; le regard de ce robinet n'était pas visible en l'absence de terrassement.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00929_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
verticalisateur qui est nécessaire pour lui permettre de bénéficier d'une meilleure circulation sanguine, d'un fauteuil roulant manuel Tilite pour activités physiques et sportives, d'un fauteuil roulant
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
MOTIFS DE LA DECISION L'appelant fait valoir qu'il avait été affecté à un poste de travail qui l'obligeait à manoeuvrer le pont-roulant alors qu'il n'avait pas reçu la formation correspondante, et
Source officielle5e chambre Pole social
643f88caad85da04f53a3b8d
18 avril 2023
18 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO
Source officielle5e chambre Pole social
643f88cbad85da04f53a3b91
18 avril 2023
18 avril 2023
[O] [E] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries en application de l'article 945-1 du code de
Source officielle5e chambre Pole social
6a0fefd2cdc6046d4788f864
21 mai 2026
21 mai 2026
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officiellePage 30 sur 436