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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b078
25 août 2022
25 août 2022
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
630862395d4f3fc56380b07a
25 août 2022
25 août 2022
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielleCour d'Appel
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14 janvier 2008
14 janvier 2008
X... a commandé une cuisine aménagée auprès de la société VGC Distribution exerçant sous l'enseigne Vogica. Le prix de cette cuisine était de 21 800 €, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d7
4 juin 2014
4 juin 2014
copropriétaires de l'immeuble 2 rue Favalelli 20200 Bastia a sollicité la condamnation de la SCI Gargantua à remettre en état la cour de l'immeuble et à enlever la colonne d'évacuation des odeurs de cuisine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc598fd
19 avril 2022
19 avril 2022
noté l'absence de ventilation dans la cuisine, la salle d'eau et le cabinet d'aisance.
Source officielleTARIFICATION
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
[E], dont il ressort qu'il a travaillé au service de différents employeurs en qualité de commis de cuisine dans une brasserie, de commis de cuisine au Sofitel de [Localité 8], en qualité de commis de cuisine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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20 octobre 2025
20 octobre 2025
Sur les travaux de rénovation de la cuisine Le jugement déféré a constaté que la réfection de la cuisine était un embellissement à la charge de la bailleresse ainsi que l'accord des parties sur le remboursement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60355eac024dea86b9f90b9c
4 mai 2016
4 mai 2016
de l'appartement [K] dirigées contre l'entreprise STEFAL ; Considérant que les travaux de pose du tuyau de l'évier de la cuisine de l'appartement [K] et des WC ont été réceptionnés le 13 décembre
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
cuisine : fuite sur robinet de la machine à laver / mur fenêtre en mauvais état / taches sur le plafond / taches sur le carrelage + éclat + peinture.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa7
10 mai 2011
10 mai 2011
d'électricité et notamment la reprise du câble du hall, contrôle du raccordement du sèche-serviettes, interphone et compteur, * reprise des jalousies, * reprise de peinture des murs du couloir, de la cuisine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00661_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D... un permis de construire pour la création d’une cuisine d’été avec terrasse couverte, d’une piscine et d’un portail sur un terrain situé 99 rue Saint-Joseph, sur le territoire de la commune, ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92375
5 mai 2015
5 mai 2015
Mme B..., chef de cuisine et maître d'apprentissage du jeune Valentin, a confirmé que " le métier de la cuisine n'était pas que la fabrication des mets, que les tâches ménagères et d'hygiène (containers
Source officielle1ère chambre civile B
62c52978a2c4236379079829
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de stockage, une odeur de cuisine dans une autre pièce ayant deux fenêtres sur rue, une odeur de cuisine et de graisse dans la pièce au bout du couloir ayant une fenêtre sur rue, odeur moins importante
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65321b089e4ea48318f5ae23
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, séjour, chambre, salle de bain, wc, >logement n°2 : à l'étage : séjour, cuisine, chambre salle d'eau, wc, >logement n°3 : maison principale : entrée, séjour, salon, cuisine, arrière-cuisine, cellier
Source officielle17e chambre
631987bc51eeae4f1309d3aa
7 septembre 2022
7 septembre 2022
dans la cuisine".
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Cette dernière avait, le 20 octobre 2015, consenti à la société Mangosteen un bail commercial portant sur ledit lot, les locaux étant destinés à « un restaurant avec cuisine au wok, petite restauration
Source officielle2ème Chambre
69736d34cdc6046d476a5463
22 janvier 2026
22 janvier 2026
*Concernant les meubles de la salle de bains et de la cuisine, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86129
7 mars 2002
7 mars 2002
favorable pour le commerce exploité par la locataire, des facteurs locaux de commercialité en soulignant que celle-ci doit être appréciée en fonction de l'activité de vendeur et d'installateur de cuisines
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f02
18 février 2016
18 février 2016
75017, concernant Monsieur Elio X..., chef cuisinier, ainsi rédigée : « le 28 avril 2008 à 10 heures 30 horaire de travail le jour de l'accident : 10 heures à 15 heures 15 lieu de l'accident : cuisine
Source officielleChambre 4-6
696b7246cdc6046d47a2b53a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
5 chefs de partie à la tête de 2 commis de cuisine ; - un mail adressé par M.
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