CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
697b0f67cdc6046d47129f32
28 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2026.
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2023.
16e chambre
63c10a6bbf9fd47c90a13eb2
12 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
TROISIEME CHAMBRE
642fb62ccece1704f57475c8
6 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina Belkaid, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne
651e5311a81daa831884f397
4 octobre 2023
Greffier lors des débats : Fabienne NIETO Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Octobre 2023.
Pôle 6 - Chambre 3
63b67795a853827c9026d247
4 janvier 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Fabienne
6870a1765b6604a26aae8867
10 juillet 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
6618cf087935f50008be423b
11 avril 2024
66fe354191b69e88a370fb53
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.
66fe354291b69e88a370fb63
1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033d3
8 janvier 2025
Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614faa
9 janvier 2025
Représentant : Me Elsa RODRIGUES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Novembre 2024, Madame Fabienne
Chambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3ca
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
67f6040eebd7282443856864
8 avril 2025
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
65b35cd01d7564000872dc80
25 janvier 2024
EXPRO, JCP DE LONS-LE-SAUNIER Code affaire : 53B - Prêt - Demande en remboursement du prêt COMPOSITION DE LA COUR : Madame Bénédicte MANTEAUX, conseiller, Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier
5fd9f9d8f81db23b3f958826
23 octobre 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne
11e chambre
603494595b10b3811f5bb74d
10 novembre 2016
rendu le 22 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 13/00625 Copies exécutoires délivrées à : la SCP AVOCATS FABIENNE
1ère chambre
DCA_20TL01202_20220922
22 septembre 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 septembre 2022.
DCA_20TL01507_20220721
21 juillet 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme
DCA_20TL01600_20220721
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 juillet 2022.
Page 30 sur 596