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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
626b8163d1fb03057d9a5026
28 avril 2022
Le Tribunal a notamment retenu que les prés ayant fait l'objet des contrats de vente d'herbe sur pied ne produisaient par nature que de l'herbe, que Mme [L] [D] ne démontrait pas d'exploitation de ces
Cour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c26
6 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
RG N° 08 / 00022 Grosse délivrée à : la SCP GRIMAUD la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une
6253ca23bd3db21cbdd8a2c4
21 février 2008
Les constatations médicales effectuées ne sont pas en contradiction avec les déclarations de Monsieur X....
6253ca41bd3db21cbdd8a791
12 décembre 2007
- prononcé publiquement le 12 DECEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253ca4cbd3db21cbdd8a9ae
6 février 2008
- prononcé publiquement le 06 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253cb1abd3db21cbdd8cda3
23 octobre 2008
Constater la nullité des avenants N° 1 et 2 au protocole d'accord du 22 avril 1996.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C
659f956c3328fa00087a24e4
10 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9732e0e26b1605603653e
29 janvier 2020
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.'
6253ca26bd3db21cbdd8a368
10 décembre 2007
Constate que ce montant est entièrement absorbé. Condamne l'Établissement Français du sang à payer à Monsieur X...
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d5
26 mars 2008
Hervé B... ... ... 03130 LE DONJON Représentant : la SCP J-P & A. LECOCQ (avoués à la Cour) - Représentant : Me Christian C...
DBVJ-V-B7I-NVQQ S.A.R.L. ASYR S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A
66fe354f91b69e88a370fbfb
2 octobre 2024
4ème Chambre
635237af8c924eadffcc4a5b
20 octobre 2022
MAISONS TEVA Représentée par Me Thibaud HUC de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2020.136 INTIMES Hervé [X] Représenté par Me Etienne BOITTIN
69622debcdc6046d47d4eda9
9 janvier 2026
Hervé GOUDOT, Greffier Le 09 janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : S.A.S.
2EME PROTECTION SOCIALE
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23 octobre 2023
Décision attaquée : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE en date du 01 Juin 2017 dans l'affaire portant le n° RG APPELANT [2] INTIMÉE Société [3] Représentée par Me Hervé
69fd800ecdc6046d47047363
7 mai 2026
Hervé GOUDOT, Greffier, Le 7 MAI 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] S.A.R.L
Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b5223d7c4f137052fc
30 août 2022
Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non.
Chambre 1-9
653219a09e4ea48318f5a965
19 octobre 2023
SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel MOATTI Me Hervé BARBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille en date
Hospitalisation D'office
5fd9995246ba848b63e6ff3d
3 janvier 2020
La quérulence constatée par les Drs I..., P... et R... dans la deuxième moitié de l'année 2019 restait manifeste à l'audience du 2 janvier 2020.
CT Bertin Xc/S.C
6253cae8bd3db21cbdd8c6ee
16 juin 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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