CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01960_20221115
15 novembre 2022
B, la société MTH Ingénierie et la société APAVE Nord-Ouest à la garantir de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre.
9ème Chambre
DCA_23PA02531_20250124
24 janvier 2025
Par ailleurs, il résulte de l'instruction que l'éligibilité technique des travaux de RetD réalisés par la société AFR pour son compte dans le cadre des prestations d'ingénierie confiées par ses clients
Cour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aeec
26 mars 2008
POUX Ingrid X...
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00762_20241105
5 novembre 2024
A cet effet, elle a conclu avec la société CETIT Ingénierie une mission d'assistant à maître d'ouvrage.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00916_20260402
2 avril 2026
Considérant ce qui suit : Sur l'intervention des sociétés JB Ingénierie et Sodefi Invest : 1.
3ème chambre
DCA_22TL21731_20230131
31 janvier 2023
Un mémoire a été présenté le 11 janvier 2023 pour la société TPF Ingénierie, qui vient aux droits de la société BETEREM Ingénierie, par Me Tomas-Bezer, qui conclut au rejet de la requête et à ce que les
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01993_20250514
14 mai 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 19 janvier 2023, le 26 mai 2023 et le 29 août 2023, la société Khephren Ingénierie, représentée par Me Arnaud Cabanes et Me Mickaël Perche, conclut : 1°) au
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01270_20230221
21 février 2023
Par un jugement n° 2100630 du 22 mars 2022, le tribunal administratif de La Guadeloupe a condamné la commune de Petit-Canal à verser à la société Béta Ingénierie la somme de
3e chambre
631ade63f575634f1371ef97
8 septembre 2022
La société Axhium Ingénierie a été chargée d'une mission de maîtrise d''uvre.
8ème Ch Prud'homale
68e74181ac880aa7ee21f20e
8 octobre 2025
Le groupe Elcimaï est regroupé en deux pôles d'activités distincts : l'ingénierie du bâtiment industriel et l'ingénierie informatique.
4ème chambre
DCA_22NT00448_20230929
29 septembre 2023
administratif de Caen, en premier lieu, de condamner solidairement le groupement de maîtrise d'œuvre constitué du cabinet Vallet de Martinis, venant aux droits du cabinet Toury-Vallet, et de la société Astec ingénierie
Référés Civils
627b562676c5d9057df802c1
10 mai 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 25] en qualité d'assureur de la société QUATUOR, de la société HYBRIS et de la société ARMOR INGENIERIE
Pôle 4 - Chambre 5
616274027705f25f43643fdb
13 novembre 2013
D'ARCHITECTURE BLANDIN ET LABEL [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par : Me Yann GASNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0470 INTIMEE SA INDUSTRELEC METHODE ET INGENIERIE
DCA_20DA00832_20220428
28 avril 2022
Sur la fin de non-recevoir opposée par les sociétés CMEG et Sogeti Ingénierie aux conclusions présentées par l'INERIS et la SAO : 3.
Pôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
et qu'elle ne pouvait recourir à l'encontre de la MAF assureur de la reponsabilité contractuelle de ADEQUA INGENIERIE .
4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
Dès lors, la circonstance que la société Khephren Ingénierie n'avait pas la charge de la mission Exe reste sans incidence.
Ch civ. 1-4 construction
68660f76bbe0ac41ca81b0b7
1 juillet 2025
IRIS CONSEIL INGENIERIE, et de S.A.S.U.
1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8ff
1 octobre 2024
[S] [J] à la SCCV MAITENA, le syndicat des copropriétaires de la résidence Lau Aiziak, la SELARL Christophe Mandon liquidateur judiciaire de la société Cemon Ingenierie, la SARL Cabinet Michel Arrayet,
6253c930bd3db21cbdd8782c
9 mai 2005
ROSES représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me ROVARINO, du barreau de PARIS Monsieur Jean-Paul Y... exerçant sous l'enseigne CIDU REALISATIONS IMMOBILIÈRES CONCEPT INGENIERIE
6253c935bd3db21cbdd8794a
Page 30 sur 240
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.