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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034796d7f5d086779bb5429

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

PARIS, toque : P0090 SARL ARIE PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 383 410 552 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l' audience par Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f4

Appel

12 septembre 2016

12 septembre 2016

APPELANTE Association IRAFOR Rue Ylang Ylang, Petit Perou 97139 Les ABYMES Non comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b6

Appel

28 octobre 2019

28 octobre 2019

Représentée par Me Johann EUGENE-ADOLPH, (toque 90) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SARL SAGETRIM [...]

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00233_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 16 mai 2023, la commune de Givenchy-en-Gohelle, représentée par Me Johann Verhaest, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B de la somme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035ada845d65c119f425206

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Anciennement dénommée Vip Investissements RCS de Paris: 351 349 923 [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Laurence Taze Bernard, avocat au barreau de Paris, toque : P241 Assistée de Me Johann

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa968d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

** APPELANTS Monsieur [E] [D]-[JL] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre 4-3

627f4854551627057d32de26

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DBVB-V-B7C-BDLD7 [Y] [K] C/ Association DENTAL CENTER Copie exécutoire délivrée le 13 mai 2022 à : -Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Johan

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

67f4ad9976ec6bab6dfbab13

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : E N° RG : F 21/00046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé TOURNIQUET Me Johan

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

CERTICALL C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : 05 AVRIL 2024 à : Me Carole BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS Me Johan DADOUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f825

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

04889 APPELANT Monsieur Sten Mickael X... ... 75014 PARIS Représenté par la SCP GALLAND - VIGNES (Me Marie-catherine VIGNES) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) Assisté par Me Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f905

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Représentée par Maître Frédéric OLSZAKOWSKI, avocat au barreau de Metz INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE 46, rue Saint Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17 Représentée par Maître Johann

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac5f3eafe9fcf075fe3

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

] [U] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 6] (44) [Adresse 4] [Localité 5] Madame [D] [O] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

635237838c924eadffcc4944

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ELSY N° SIRET : 423 015 098 [Adresse 8] [Adresse 8] Représentés par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878, avocat postulant Représentés par Me Johann BIOCHE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961048acdc6046d47bf41e5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

651d0348fe8d588318c1b036

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

SOCIETE NOUVELLE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES (SNES) représentée par son représentant légal domicilié au siège social N° SIRET : 644 201 006 [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Me Johan MENU-ALBERICI

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e3f9cdc6046d47d9cd87

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

d'Aix-en-Provence, ayant préalablement prêté serment à l'audience INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d5ee51cdc6046d477c0263

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE comparant en personne, assisté de Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau D'AIX en PROVENCE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d5ee5ccdc6046d477c033b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE Assistée de Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LE MAREC avocat au barreau D'AIX en PROVENCE MINISTÈRE PUBLIC

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eab6a0de54ff609f7c28

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

naissance 12] 1961 à [Localité 22] de nationalité Française [Adresse 21] [Localité 20] Représentée par Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c74a0d808eb34e455574

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant

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SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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