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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea2eccdc6046d4766c265

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 20 Mai 2026 Signé par Madame Amandine ANCELIN, et Madame Laura D'AIMÉ, greffier auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69e1d0bacdc6046d4789af24

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

5fddca2e8644f26f31ea2a2d

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Suivant décision en date du 23 novembre 2007, Madame Laurence Y... a été placée en redressement judiciaire .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c674

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport, GREFFIER : Monsieur Jean B..., lors des débats, et Madame Claudine C..., lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb4b

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Laurent X...a interjeté appel de cette décision. M. Laurent X...a comparu en personne à l'audience.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea7f8541312a816c4a4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Madame Lydie MARQUER, Présidente

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

698adda8cdc6046d47b761ba

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Lors du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60345989c98e4248b873844b

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

LAURENT de la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre,

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CA

Chambre des Baux Ruraux

61631516e03efc4516bd2d84

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, Madame Catherine LE FRANCOIS, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b4

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 18 Décembre 2008 sur le rapport de Madame Laurence FLISE, Président

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6349002b63d497adffda41aa

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

répertoire général : N° RG 20/10000 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCCQE Décision déférée à la Cour : Jugement du 6 mars 2020 -Tribunal de proximité de PALAISEAU - RG n° 11-18-000576 APPELANTE Madame

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CA

Chambre sociale-2ème sect

696b4a71cdc6046d479fb2b0

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

27 mars 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [K] [N] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Maître Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69e1d099cdc6046d4789acad

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42d6d83dbd04f5fb2af0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Gilles BUFFET,

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b3

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 19 Mai 2003

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db5c

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

CERRO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008/ 038317 du 18/ 12/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Maître Laurence

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CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413604

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

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CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92813

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

C/ Laurent, Frédéric Y... nom d'usage A...

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CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85ddc

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Maître CHAVANE DE DALMASSY, ès-qualité de liquidateur de Guy X... a fait assigner Guy X..., Michèle X..., Juliette et Laurent X... et madame Y... aux fins d'obtenir la nullité du testament sur le fondement

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CA

Chambre 3-4

63c10541bf9fd47c90a13632

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle

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