résulte du règlement de copropriété que les lots de copropriété vendus à la SCI Avezac sont définis comme suit : Lot n° 1 : première porte à droite dans le vestibule, un local à usage de bureaux-lavabos-water-closets

Le lot 108 qui fait l'objet de la vente est situé au 2ème étage (et dernier) du bâtiment A, il s'agit d'un studio, comprenant une cuisine, une pièce , salle de bains, water-closets.

L'association [5] a pour objet de favoriser la pratique par ses membres et leurs familles des activités et sports aquatiques dans le cadre de six sections : natation course, natation artistique, water-polo

L'association ASCE Les Dauphins a pour objet de favoriser la pratique par ses membres et leurs familles des activités et sports aquatiques dans le cadre de six sections : natation course, natation artistique, water-polo

indiqué précédemment, les activités de cette structure sont très différentes de celle de la société [13], un site internet est d'ailleurs dédié à cet établissement et à ses activités ( https://www.[13]-water-jettong-removal.com

L'état descriptif de division mentionne que le lot n°33 est constitué d'un appartement comprenant : entrée, dégagement, salle de séjour, trois chambres, cuisine, salle de bains, water-closets, séchoir,

: Dans le bâtiment A, au cinquième étage, accessible par un escalier intérieur privatif au 4ème étage situé dans le lot n°18, une partie d'appartement comprenant une chambre, une salle de bains avec water-closet

: Dans le bâtiment A, au cinquième étage, accessible par un escalier intérieur privatif au 4ème étage situé dans le lot n°18, une partie d'appartement comprenant une chambre, une salle de bains avec water-closet

Cadastre 2], et se décomposant de la manière suivante': au sous-sol': cave et garage'; au rez de chaussée': séjour, bureau, salle d'eau, hall et cuisine'; au 1er étage': 4 chambres, une lingerie, deux water

demandes de reclassement du salarié adressés aux différentes sociétés du groupe Véolia Transport, actionnaire majoritaire de la SNCM, à savoir : Veolia Eau, Véolia Propreté, Dalkia, Eurolines, Véolia Water

pouvant présentement exister ou être crées dans l'avenir, - les locaux de la conciergerie et des services communs à l'ensemble de la copropriété, y compris les postes d'eau collectifs des deux cours, les water-closets

lot n°3 : les « trois lots ont été réunis pour former un logement à usage d'habitation désigné de la façon suivante : un appartement de type F3, comprenant : entrée, séjour, cuisine, salle de bains, water-closet

Adresse 4], soit la propriété exclusive et particulière d'un appartement situé au rez-de-chaussée avec la jouissance perpétuelle de la cour attenante ainsi que des deux débarras, du bac à laver et du water

copropriété de même date et dans l'acte de donation du 16 juillet 2012: 'A droite du porche d'entrée, en regardant l'immeuble et en façade une boutique avec arrière-boutique, une chambre, une cuisine, water-closets

Sur ce, le bail de l'appartement, décrit en 1964 comme comportant un atelier, deux chambres, une cuisine et un water closet, puis à l'avenant de renouvellement du 1er octobre 1983 comme un trois pièces

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B a travaillé comme monitrice de canoë-kayak-raft pour la société Dutch Water Dream aux Pays-Bas entre 2012 et 2017, deux-cent-onze jours, et

travaillé comme moniteur de canoë-kayak et disciplines associées pendant quarante-trois jours pour la société PBO située en Belgique, ainsi que comme moniteur de canoe-kayak-raft pour les sociétés Dutch Water

[N] restait l'interlocuteur désigné pour les marques du groupe, comme l'établit le dépôt de la marque 'Water Chic' en date du 22 octobre 2010 ou celui de la marque 'Clarins Make Up You Only Better' le

maison d'habitation élevée d'un étage partiel sur rez-de-chaussée, sise sur la commune de [Localité 14] (Var), au lieudit 'Le Peuyrouas' et comprenant au rez-de-chaussée cuisine, séjour, une chambre, water-closet

Malpel et associés de l'immeuble de Le [Localité 12], comprenant : . au sous-sol : abri voiture, aire de jeux, . au rez-de-jardin : entrée, cuisine, séjour, trois chambres, dégagement, salle de bai, water