qui a : - cassé et annulé, mais seulement en ce qu'il a dit la révocation de M.

[E], la Cour de cassation a, par arrêt du 25 mai 2022, cassé et annulé l'arrêt d'appel, mais seulement en ce qu'il débouté M.

MAYNARD - SIMONI Arrêt de 4ème Chambre A en date du 08 février 2013 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 15 juin 2011, n° 771 FD qui a cassé et annulé

Par arrêt du 29 septembre 2016, la Cour de cassation, saisie de pourvois contre l'arrêt du 13 mai 2015, a cassé celui-ci seulement en ce qu'il condamne Monsieur [X] à payer aux époux [W] une indemnité

Par arrêt en date du 2 juillet 2013, la troisième chambre civile de la cour de cassation a statué en ces termes : - CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 28 octobre 2011, entre

. : CF/LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 APPELANTS

. : CF/LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE

A cet égard, il a précisé que Mme B... a dû utiliser un fauteuil roulant pendant la période du 9 mai au 7 juillet 2020, deux cannes du 8 juillet au 24 septembre 2020 et une canne-soins pour les périodes

[P] a demandé au Tribunal d'instance de CANNES de valider le congé en date du 28 août 2015 et de prononcer l'expulsion de M.[H] et de tout occupant de son chef.

Par arrêt du 15 février 2023, la chambre sociale de la Cour de cassation a : - rejeté le pourvoi incident, - cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, mais seulement en ce qu'il a condamné

Sur le pourvoi formé par Mme X..., la Cour de cassation a, par arrêt du 6 octobre 2010, cassé et annulé l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Pau, mais seulement en ce qu'il a déclaré impossible la réintégration

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N pc/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01519.

[Z] a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt susvisé.

assisté de son curateur, la Deuxième Chambre Civile de la Cour de Cassation a cassé et annulé mais seulement sur le préjudice soumis à recours, l'arrêt du 6 janvier 2000 au motif de la violation des articles

Par arrêt du 17 février 2022, la troisième chambre civile de la Cour de cassation a : - cassé et annulé mais seulement en ce qu'il condamnait Mme [P] à payer à M.

procédure civile ; - Condamner la société Casar aux entiers dépens ; - Condamner la société Casar aux intérêts de droit à compter du dépôt de la demande.

Elle expose que la Cour de cassation a cassé l'arrêt rendu par la cour d'appel de Pau seulement en ce qu'il a confirmé le jugement sur la question de la responsabilité de la société Haristoy et l'a condamnée

Par arrêt du 19 décembre 2024, la Cour de cassation a : - cassé et annulé, mais seulement en ce qu'il a dit que la MAF est fondée à opposer à la société Advento une clause de non-garantie, en ce qu'il

jusqu'à l'issue de la procédure en cours sur le pourvoi formé contre un précédent arrêt de la cour rendu le 5 septembre 2002, un arrêt de la cour de cassation en date du 11 juillet 2006 ayant cassé en

prononcé de l'arrêt par M.