CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 594 résultats pour « diffusion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

63d22a029b3c8605deec1eb6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Adresse 2] [Localité 6] Non constitué S.A.S. centre de traitement et de régénération du cheveu venant aux droits de LAZARTIGUES DIFFUSION [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Michel

Source officielle

Page 30 sur 1930

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC125 147 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

INTEX DIFFUSION

SIREN 501906515Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ACOUSTIQUE ANTIBRUIT DIFFUSION

SIREN 421526104Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TSP DIFFUSION

SIREN 403085814Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCOIS BALDAUF DIFFUSION

SIREN 390057982Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OC17 DIFFUSION

SIREN 813805058Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

27/08/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20130456

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du pouvoir donné par les époux XXX à Monsieur XXX XXX, géomètre-expert, l'autorisant à signer la division

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be29780de3a214879ef4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'EPERVIERE représenté par son syndic en exercice la Société DIFFUSION IMMOBILIER dont le siège est [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal en exercice audit siège, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61631515e03efc4516bd2d7b

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

DE PRESSE 'SPDP' représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avouésà la Cour assisté de Maître Tanguy DECAUP, avocat au barreau de PARIS Toque : E 170 INTIMEE: SARL DE PROSPECTION ET DE DIFFUSION

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44ae2cdc6046d472f2564

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AVRIL 2026 Rôle N° RG 25/04974 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXW3 SAS LES PARFUMERIES FRAGONARD C/ LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INPI LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2 SAS REMINISCENCE PRODUCTIONET DIFFUSION

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd82c1cdc6046d4704a4a6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES': La société Les Dunes a pour objet l'exploitation d'un établissement de plage avec restauration et diffusion de musique situé [Adresse 3] à

Source officielle
CA

2ème Chambre

68300ad793ab4231dd3e52d9

Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

droit irlandais Google Ireland Limited, devant le tribunal de Chambéry aux fins principalement de condamnation sous astreinte à cesser d'utiliser ses données personnelles pour permettre l'accès et la diffusion

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a729b3c8605deec1eea

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le contrat de travail du salarié a été transféré de plein droit à la SARL Hérault Diffusion à compter du 1er mars 2010.

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e73c25a97f0381f56a7

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

[Cadastre 3] qui n'existe plus, en oubliant que la vente a concerné cette parcelle et qu'il était donc logique d'assigner en nullité d'une vente de la parcelle [Cadastre 3], étant précisé que les divisions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af69fcb6c6260008b53176

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il pouvait être présumé que les désignations, en qualité d'administrateurs de la société INTER DEVELOPMENT DIFFUSION SA, de MM.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6035412c7a396d6ad6f9618e

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Elle a également justifié de ce que cette diffusion n'est pas la première, puisqu'elle a déjà engagé une procédure identique contre [X] [F] suite à la diffusion des mêmes images dans une présentation similaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180419

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'un doctorat sur la Compagnie spéciale des troupes métropolitaines à Aiton entre 1962 et 1972, des 14 dossiers suivants conservés par la division

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170871

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

publique, elle estime qu'une diffusion publique au sens de cette loi requiert que le document soit aisément accessible techniquement, géographiquement et financièrement.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cfbf9fd47c90a13e46

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[G], pour l'acquisition des quatre lots issus du plan de division de l'ensemble immobilier en quatre lots distincts le 21 octobre 2015.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d183c9498318209ebc

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Société d'Agences et de Diffusion.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670c7c03803a32c272f9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HERAULT DIFFUSION Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd38

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

bois : 56 ares 70 centiares, - section D numéro 814 " Pauvray " pré : 3 ares 30 centiares, ladite parcelle provenant de l'ancien numéro 294 de 1 hectare 27 ares 40 centiares dont le surplus après division

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

634113da58bc223e2e3f0957

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

d'annonces publicitaires, organisation d'expositions a' buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aa9f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Par acte reçu par Maître J..., notaire à Toulouse, le 26 mars 2002, Madame A... a procédé à la division de l'immeuble en lots de copropriété numérotés de 1 à 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87501

Appel

21 février 2005

21 février 2005

Elle soutient que l'exploitation des dénominations "MARINER II" et "MARINER IV" ne peut être assimilée à l'exploitation de la marque "MARINER-VOGA-BACK TO BACK-GABIAN-DIFFUSION X..."

Source officielle