CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 017 résultats pour « discussion des conclusions avant le dépôt du rapport »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

653b5963502b828318c4e461

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Vu les conclusions notifiées le 15 mars 2023 par la partie appelante ; Vu les conclusions notifiées le 12 avril 2023 par la partie intimée ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 11 septembre 2023

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39c73c84857e1cd87fc7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

des conclusions de l'intimé.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6879d85965b5a3ab8ca54e7d

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Me [A] [U] a déposé son rapport en l'état au mois de mars 2015.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0dcb8dca058e3e7ed0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'expert a déposé son rapport en l'état le 23 octobre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884eb

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

A l'audience Monsieur JACQUET a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00901_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb1f8d0ccf000877e511

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[P] ; le tribunal a jugé que constituaient deux affaires indépendantes, le litige relatif au contrat de dépôt dont la preuve n' etait pas rapportée de la restitution du dépôt à la date convenue, et le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Par conclusions déposées le 6 septembre 2011, auxquelles il y a lieu de se référer pour l'exposé complet des moyens et prétentions, elle demande à la cour de : - dire que l'autorité parentale sera exercée

Source officielle
CA

5ème Chambre

6350e51342150aadff23dd0e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[Y] [W], a ordonné une expertise médicale confiée au docteur [Z] lequel a déposé un pré-rapport contesté par M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85b65b5a3ab8ca54e9d

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

L'expert a déposé un pré-rapport le 7 janvier 2018 dans lequel il relève des surfacturations. 7.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6363684737e31b7f744449a6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La cour observe que la partie appelante a déposé de nouvelles conclusions le 12 septembre 2022, postérieurement à la date de la clôture par ordonnance du 31 août 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da6d

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6799c94ed742d0b11d26beb7

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Dans ses dernières conclusions, notifiées et déposées par voie électronique en date du 29 mai 2024, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Vu les conclusions déposées le 23 février 2010 par la SA BS DISTRIBUTION et la SAS OLIVER GRANT DIFFUSION, cette dernière intervenant volontairement, demandant à la Cour de : - infirmer le jugement en

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0df8d0ccf000877e77c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Les conclusions comprennent distinctement un exposé des faits et de la procédure, une discussion des prétentions et des moyens ainsi qu'un dispositif récapitulant les prétentions.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d735e8cdc6046d479a50db

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Si, dans la discussion, des moyens nouveaux par rapport aux précédentes écritures sont invoqués au soutien des prétentions, ils sont présentés de manière formellement distincte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90484

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

FAXCOPY DIFFUSION le 1er janvier 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8945d

Appel

20 février 2007

20 février 2007

La société GEDIS a conclu (conclusions des 31 juillet 2006,4 août 2006,22 novembre 2006). La Société GIFI DIFFUSION, intimée, a conclu (conclusions des 15 novembre 2006,17 janvier 2007).

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_18MA02098_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

le Pr J et le Dr A, afin qu'ils complètent le rapport qu'ils ont déposé, avec mission de compléter les conclusions provisoires déjà établies O les Pr H et Peragut, afin de définir les chefs de préjudice

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63b7cccc6b63637c907b7a82

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par conclusions déposées le 16 août 2022 , les époux [J] demandent à la cour d'appel de : 'Vu les pièces versées aux débats, Vu l'article 145 du code de procédure civile, - Débouter la Société Be

Source officielle

Page 30 sur 651

← PrécédentSuivant →