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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
653b5963502b828318c4e461
26 octobre 2023
Vu les conclusions notifiées le 15 mars 2023 par la partie appelante ; Vu les conclusions notifiées le 12 avril 2023 par la partie intimée ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 11 septembre 2023
Pôle 3 - Chambre 1
673c39c73c84857e1cd87fc7
3 avril 2024
des conclusions de l'intimé.
3ème Chambre
6879d85965b5a3ab8ca54e7d
17 juillet 2025
Me [A] [U] a déposé son rapport en l'état au mois de mars 2015.
4ème Chambre
62c7cb0dcb8dca058e3e7ed0
7 juillet 2022
L'expert a déposé son rapport en l'état le 23 octobre 2017.
Cour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884eb
13 avril 2006
A l'audience Monsieur JACQUET a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00901_20230922
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
1ere Chambre
65b0bb1f8d0ccf000877e511
23 janvier 2024
[P] ; le tribunal a jugé que constituaient deux affaires indépendantes, le litige relatif au contrat de dépôt dont la preuve n' etait pas rapportée de la restitution du dépôt à la date convenue, et le
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4
10 octobre 2011
Par conclusions déposées le 6 septembre 2011, auxquelles il y a lieu de se référer pour l'exposé complet des moyens et prétentions, elle demande à la cour de : - dire que l'autorité parentale sera exercée
5ème Chambre
6350e51342150aadff23dd0e
19 octobre 2022
[Y] [W], a ordonné une expertise médicale confiée au docteur [Z] lequel a déposé un pré-rapport contesté par M.
2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e9d
L'expert a déposé un pré-rapport le 7 janvier 2018 dans lequel il relève des surfacturations. 7.
5e chambre civile
6363684737e31b7f744449a6
2 novembre 2022
La cour observe que la partie appelante a déposé de nouvelles conclusions le 12 septembre 2022, postérieurement à la date de la clôture par ordonnance du 31 août 2022.
6253cb81bd3db21cbdd8da6d
28 mars 2011
A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Chambre 1-1
6799c94ed742d0b11d26beb7
28 janvier 2025
Dans ses dernières conclusions, notifiées et déposées par voie électronique en date du 29 mai 2024, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6163bf1a3aeb4b683cf412d2
1 juillet 2010
Vu les conclusions déposées le 23 février 2010 par la SA BS DISTRIBUTION et la SAS OLIVER GRANT DIFFUSION, cette dernière intervenant volontairement, demandant à la Cour de : - infirmer le jugement en
3ème Chambre Commerciale
65b0c0df8d0ccf000877e77c
Les conclusions comprennent distinctement un exposé des faits et de la procédure, une discussion des prétentions et des moyens ainsi qu'un dispositif récapitulant les prétentions.
1ère ch. civile
69d735e8cdc6046d479a50db
8 avril 2026
Si, dans la discussion, des moyens nouveaux par rapport aux précédentes écritures sont invoqués au soutien des prétentions, ils sont présentés de manière formellement distincte.
6253cc7fbd3db21cbdd90484
12 novembre 2012
FAXCOPY DIFFUSION le 1er janvier 2004.
6253c9cfbd3db21cbdd8945d
20 février 2007
La société GEDIS a conclu (conclusions des 31 juillet 2006,4 août 2006,22 novembre 2006). La Société GIFI DIFFUSION, intimée, a conclu (conclusions des 15 novembre 2006,17 janvier 2007).
2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA02098_20221125
25 novembre 2022
le Pr J et le Dr A, afin qu'ils complètent le rapport qu'ils ont déposé, avec mission de compléter les conclusions provisoires déjà établies O les Pr H et Peragut, afin de définir les chefs de préjudice
2 e chambre civile
63b7cccc6b63637c907b7a82
5 janvier 2023
Par conclusions déposées le 16 août 2022 , les époux [J] demandent à la cour d'appel de : 'Vu les pièces versées aux débats, Vu l'article 145 du code de procédure civile, - Débouter la Société Be
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