CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
édures d'arbitrage, l'unec/GULF LEADERS
61609a5e54c6ec55cf710233
9 septembre 2014
[M] à son égard; qu'il expose que n'étant pas venu témoigner à Paris pour des raisons médicales tenant à la fracture d'un doigt, un débat avait eu lieu devant le tribunal au sujet de son offre d'être entendu
Avis
CADA:20155474
17 décembre 2015
affaires étrangères et du développement international à sa demande de communication, par envoi postal, de l'entier dossier administratif de son client comprenant notamment les éléments suivants : 1) les témoignages
1ère Chambre
69e858d8cdc6046d4718cd20
21 avril 2026
Elle indique prouver par des témoignages circonstanciés la complète lucidité d'[T] [U] les derniers jours de sa vie.
Chambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d76
4 juillet 2024
[X] [T] de l'accompagner pour témoigner de la bonne démarche du contrôle de la zone ébénisterie dû aux suspicions de vols. Assisté du responsable d'exploitation M.
Sociale D salle 1
689c1e8521a9b237fdb6fcfc
11 juillet 2025
Le 23 Janvier 2020, la Direction Générale de PRO BTP a reçu des témoignages l'alertant d'une situation potentiellement préjudiciable à la santé de salariés de la Direction Régionale Nord Pas-de-Calais.
4ème Chambre
DCA_23VE02101_20250527
27 mai 2025
Toutefois, le témoignage de Mme A sur ce point n'est pas assez circonstancié dès lors qu'elle précise seulement qu'il a été reproché par le chef d'établissement que la " problématique " de sécurité est
Cour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88873
6 juin 2006
DE A... fait valoir la partialité du témoin - qui a fait l'objet d'un licenciement - et produit de nombreux témoignages de ses parents, amis ou collaborateurs, qui imputent à l'épouse la responsabilité
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03045_20251218
18 décembre 2025
Toutefois, il ressort des témoignages produits, et notamment des procès-verbaux des auditions conduites par des officiers de police judiciaire à l’occasion d’une enquête préliminaire, que Mme A..., qui
Pôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f0016924
22 octobre 2025
[K] [V]) contrairement à ce qu'en témoigne Mme [X] [I], ce témoignage n'étant pas corroboré par les plaintes exprimées par Mme [U] à ce sujet auprès de sa hiérarchie de 2019 à 2020.
21e chambre
64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb6
19 juillet 2023
[M], qui a également témoigné dans l'ouvrage rédigé par M.
17e chambre
60365b59a588eebbd9d6457c
5 novembre 2015
' ; ' Assez de noeuds au cerveau et mail de 20 lignes ...sur des consignes qui sont limpides ' ; Que ce grief est établi ; Que, s'agissant du comportement avec les partenaires, Monsieur [F] témoigne
Chambre 4-1
69ef201bcdc6046d47b066b8
24 avril 2026
[P] (pièce n° 13); - divers témoignages de personnes ayant travaillé avec M.
7ème Ch Prud'homale
65321b709e4ea48318f5b086
19 octobre 2023
Mme [O] produit ensuite différents témoignages: - M.
4eme Chambre Section 1
636ca6196c7633dcd15b3a65
5 septembre 2022
[N] sur le témoignage de Mme [J] , comme sur l'ensemble des trois autres témoignages de salariés produits par l'employeur , motif pris des primes versées à ces salariés à hauteur de 18 500 euros après
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
Christian X...a déposé plainte pour dénonciation calomnieuse et faux témoignages le 3 novembre 2008 auprès du Procureur de la République lequel l'a classée sans suite le 7 mai 2010.
1re chambre sociale
659f972a3328fa00087a25b6
10 janvier 2024
' - Le courrier rédigé par la même salariée adressé à son directeur le 10/06/2014: « Je viens vous témoigner de faits qui se sont déroulés la nuit du samedi 14 juin au dimanche 15 juin 2014.
Chambre sociale
6162dcffcadecb9ef7c7e060
20 septembre 2012
Monsieur [O] [O] fait valoir que le harcèlement dont il a été victime de la part de sa Chef d'Agence Madame [S], dès son arrivée, est établi par les témoignages dans le cadre de l'enquête préliminaire
6253cdbabd3db21cbdd944c0
28 février 2019
E... était présent lors du malaise de la salariée et témoigne également de ce qu'elle pleurait souvent sur son lieu de travail, Mme X... ayant travaillé de manière habituelle avec Mme K..., ce qui lui
1ère chambre sociale
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
Au vu de l'alerte qui a été donnée, plusieurs salariés out été interrogés et ont transmis un certain nombre tie témoignages écrits.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00033_20240220
20 février 2024
retirent leur témoignage ; - en revanche, les attestations produites par M.
Page 30 sur 1254