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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
669218a5f3a19d0db6b712f7
12 juillet 2024
GUYOT, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 02 juillet 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 12 juillet 2024 ARRET : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé le 12 Juillet 2024, par
680c689f230da8dfaf90bffc
25 avril 2025
GUYOT, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 08 avril 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 avril 2025 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 25 Avril 2025, par mise à disposition
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e51cdc6046d47707887
22 janvier 2026
de Commerce de SOISSONS le 13 juin 2024 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie GUYOT
HO-recours JLD
669a01a3bf9da27f384b0dee
18 juillet 2024
de la santé publique, assistée de Mme Ellen DRÔNE, Greffière, APPELANTE : Madame [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] régulièrement avisée, comparante à l'audience, assistée de Me David GUYON
Cour d'Appel
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29 novembre 2007
PARIS, toque : A 339 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2007, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte GUYOT
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
' aide juridictionnelle de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 14 février 2008, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte GUYOT
6253cc06bd3db21cbdd8ee15
31 octobre 2011
Signé par Anne-Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Chambre civile 1-7
69facb58cdc6046d47be3d5b
5 mai 2026
la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [K] Me Benoît
Chambre 1-11 IDP
696923a2cdc6046d476c5e91
12 janvier 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 décembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur
Chambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0fb
4 janvier 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller de la mise en état, et mise en délibéré au 14 décembre 2023 pour être prononcée par mise à disposition au greffe de la Cour.
1ère Chambre civile
6970ded0cdc6046d471e87f7
20 janvier 2026
LE PRUDENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU
1ère Chambre
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25 janvier 2023
la vente ou d'une clause de la vente ORDONNANCE D'INCIDENT DU 25 JANVIER 2023 Madame [U] [D] épouse [E] née le 25 Mars 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benoît
Chambre sociale
6348ff7263d497adffda3fc9
13 octobre 2022
[O] [C] (Délégué syndical ouvrier), en vertu d'un pouvoir régulier INTIMÉES : Société [11] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat
14e Chambre
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4 juillet 2012
648 Rôle N° 11/13407 [L] [U] C/ MSA DU VAUCLUSE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Benoît
6253c88cbd3db21cbdd85981
11 septembre 2001
Y... divorcée X... née le xxxxxxxxxxxà VITRY LE FRANCOIS (MARNE) demeurant 9 B, allée du Couterot 52100 BETTANCOURT LA FERREE représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me BENOIT
6253ca05bd3db21cbdd89d80
14 janvier 2008
Sans profession Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant... 93100 MONTREUIL Détenu à la maison d'arrêt de Tours, écrou n 21875, Comparant Assisté de Maître DE GAULLIER Benoît
6253cbd9bd3db21cbdd8e71e
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Juge des référés
ORCA_24TL01387_20260311
11 mars 2026
la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024 et le 16 juillet 2025, la commune de l’Ille-sur-Têt, représentée par la SCP Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle Pailles, Benoît
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
né le 06 Février 1973 à BRON (69500) ... 69310 PIERRE-BENITE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP DENISE LATRAICHE-GUERIN HENRI BOVIER FREDERIC PIRA S, avocats
Chambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17de
16 janvier 2025
BOUYGUES IMMOBILIER C/ [N] [S] [B] [Y] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samira KEITA SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS
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