Cette société a pour activité principale la fabrication de bijoux de joaillerie et haute joaillerie. L'effectif de la société était de plus de 10 salariés au moment des faits.

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie.

Je lui ai demandé pourquoi tu fais ça ' et il m'a répondu par message : je veux un bisou.

+ METAUX FRANCE fait valoir que le groupe CENDRES + METAUX dont elle fait partie intervient dans trois secteurs d'activité différents: le secteur dentaire, le secteur médical et le secteur de la bijouterie

[P] de la possiblité de conserver certains meubles ou d'objets d'arts ou bijoux ou de les vendre à d'autres condition alors qu'une procédure en nullité du testament leur conférant leurs droits était en

ARRÊT N° 257 RG N° : N° RG 23/00172 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BINOU AFFAIRE : [C] [P], [Z] [L] épouse [P] C/ Société S.A. [19], Etablissement [7] CHEZ [7] M.

. *** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La société par actions simplifiées unipersonnelle Collector & co exerce une activité de commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie

été embauchée par la Société GM IMPORT en qualité de manutentionnaire coefficient 118, selon contrat à durée indéterminée conclu le 10 janvier 2000 dans le cadre de la convention collective de la bijouterie

B, représenté par Me Biaou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2213377/1-2 du 8 novembre 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 19 mai

La SAS Daury, qui exerce une activité de commerce de détail de bijouterie et d'horlogerie dans le centre-ville de Toulon, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er

La SARL OLIMAR, ayant une activité d'horlogerie-bijouterie, a fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre de la période du 1er juillet 2014 au 30 juin 2017 à l'issue duquel l'administration fiscale

raison d’une erreur comptable ; - la somme de 218 085,40 euros correspond à une contrepartie identifiée provenant de la société SPI ; - il n’a exercé aucune activité occulte d’achat et de revente de bijoux

L'expert présente trois locations nouvelles dans la galerie consenties entre 2008 et 2014, soit une boutique d'accessoires de mode FOSSIL : bail de 2008 portant sur 54 m2 à 2.829 €/m2, une bijouterie GUERIN

[N] [R] ont été embauchés par la SARL Raffi en qualité de sertisseurs en bijouterie, respectivement le 1er septembre 1999, le 10 janvier 2000 et le 2 mars 2001.

Localité 4] le 28 mars 1988, Mme  [O] [R] avait pris les dispositions suivantes : «Je lègue tous mes biens à mon mari [V] [A] [E] né le 19 juillet 1925 à Marikupam (Indes) à l'exception de quelques bijoux

20 et le 28 août 2012 sur mon portable, pour lui tenir des propos troublants à votre égard : il lui a indiqué que vous nous voliez depuis plusieurs années, essentiellement de l'argent liquide et des bijoux

[K] [F] de leurs demandes d'expertise relatives aux comptes bancaires et aux bijoux.