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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162b24d4abc2618d50e04e0
11 avril 2013
L] [N] agissant au nom de l'indivision [U] - [N], ont procédé à une déclaration de sinistre auprès du courtier France Plaisance Assurance, en indiquant qu'un incendie s'était déclaré au niveau de la cale
Pôle 6 - Chambre 7
6163874a947dd77ae6de0406
9 septembre 2010
Elle est toujours restée très calme et patiente face à la provocation de [G].
Cour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf5e
27 novembre 2008
CALLE, Président, GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Novembre 2008 et signé par Monsieur CALLE, Président, et Mme LE GALL, Greffier
6253cd0fbd3db21cbdd922e2
16 avril 2015
Je suis restée calme, lui demandant de s'asseoir... elle a refusé de se calmer, me priant de sortir car elle avait besoin de " prendre l'air " pour ne pas " s'énerver " !
6253cc1bbd3db21cbdd8f25c
13 mars 2012
différents avocats, ce qui est un fonctionnement normal ; Considérant que par des motifs pertinents que la cour ne peut qu'approuver, le Bâtonnier a retenu que l'appel des forces de l'ordre pour calmer
Recours Soins psychiatriq
635b71b9b201587f74be01c1
27 octobre 2022
Le 31 août 2021, un autre psychiatre du CPO, le docteur [N], avait établi un certificat mensuel aux termes duquel le patient était calme et courtois, n'exprimait aucune idée délirante et ne présentait
Chambre sociale 4-4
6968b765cdc6046d475e5e36
14 janvier 2026
Votre attitude était telle, que plusieurs de vos collègues de travail alors en poste, se sont précipitées, alertées et inquiétées par le bruit, tandis que plusieurs autres collègues tentaient de vous calmer
CHAMBRE SOCIALE A
644a122e656d26d0f8b57d4f
26 avril 2023
Ce dernier vous a demandé de vous calmer. Malgré cela vous avez continué à me menacer en hurlant et en répétant que vous alliez porter plainte contre moi, sans raison aucune.
Chambre Sociale
642fb7accece1704f57479b1
6 avril 2023
Un autre collègue, [M] [B], est intervenu pour nous dire de nous calmer et d'arrêter en nous séparant avec ses mains.
Première Présidence
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19 juillet 2023
Le certificat médical de 24 heures du Docteur [E] [T], psychiatre à l'[7], indiquait le 2 juillet 2023 à 10h20 : 'Patiente calme, ambivalente, a encore des idées suicidaires fluctuantes'.
Chambre Sociale-Section 1
62849047498a54057d102e46
17 mai 2022
Cela s'est passé à des temps calmes, en fin de journée, installé sur le fauteuil ou matelas. Elle avait l'enfant dans les bras et l'embrasser. Les enfants concernés sont [F], [K], [H].
Pôle 6 - Chambre 3
69cdfc5ecdc6046d47d2247d
1 avril 2026
Votre manager vous demande de vous calmer immédiatement et de laisser parler votre collègue.
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d53cdc6046d47652439
21 janvier 2026
Deux résidents étaient à table et le service était calme.
7ème Ch Prud'homale
6708c057445a086e2bcee0d3
10 octobre 2024
[D] dans son bureau pour s'expliquer calmement. Une fois, la discussion terminée, M.[B] en redescendant entend M.[X] l'insulter et aperçoit M.[M] donner un coup de pied dans sa voiture.
Chambre 4 A
6811b55b1fd650b69542c9ae
29 avril 2025
Il a fallu que la gérante intervienne et la renvoie chez elle afin qu'elle se calme'.
Chambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
Lorsque votre responsable vous a appelé au calme et vous a demandé de revenir dans le bureau pour reprendre votre entretien, vous avez refusé de quitter votre poste à la plonge et vous avez commencé à
Ch.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec05
24 octobre 2024
Sur les souffrances endurées': L'expertise médicale a conclu que les souffrances temporaires pouvaient être fixées à 2/7 (douleur initiale des sites fracturaires, calmée par une antalgie de niveau
Chambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67340
24 avril 2025
Le patient est calme et compliant auprès de l'équipe de soins qui note une bonne adhésion aux soins ce matin. En conséquence retour en chambre dans le service d'origine et surveillance horaire'.
65b4acdf7ef77d000880b3f3
26 janvier 2024
Madame [W] vous a alors demandé de reprendre votre poste et de vous calmer.
65c7212b49e4c2000838a54b
19 janvier 2024
Au final, [P] l'a calmé' ".
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