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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93189
13 avril 2023
13 avril 2023
. *** Le 4 mars 2013, a été ouvert dans les livres de la SA Banque Chaix, aux droits de laquelle est venue la Banque Populaire Méditerranée, un
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85999
22 juin 2001
22 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 17 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
SARL D'EXPLOITATION DES ETS MEYRIEUXc/SA GAN ASSURANCES
6253cd1bbd3db21cbdd9246c
27 mai 2015
27 mai 2015
. *** La S.A.R.L d'exploitation des ÉTABLISSEMENTS MEYRIEUX a pour activité la vente de fournitures pour chais, la location et le service après vente de fournitures pour chais ainsi que la vente,
Source officielle1ere Chambre
5fca6edf247c3b5a219d5d51
20 octobre 2020
20 octobre 2020
créanciers, - que la somme est inscrite au compte courant de [E] [W], ce qui consacre la créance de celui-ci envers la société, - que la société Axiome a contracté un prêt auprès de la Banque Chaix
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbd
2 mai 2000
2 mai 2000
CHAIX PAR CES MOTIFS, LA COUR statuant publiquement, contradictoiree et en dernier ressort : ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le greffier, Le Président, C. DE GUINAUMONT Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858b8
15 juin 2001
15 juin 2001
nouveau code de procédure civile, assisté de Madame Caroline DE GUINAUMONT, greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc5
29 avril 2003
29 avril 2003
2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 04 Mars 2003, La cour étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61632b3b81886c8c1bac97ef
3 novembre 2011
3 novembre 2011
à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07611 APPELANTS Monsieur [X] [G] [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616348fa543823d76b0317a4
9 décembre 2010
9 décembre 2010
WARTSILA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier RAVAUD, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616348fa543823d76b0317a5
9 décembre 2010
9 décembre 2010
WARTSILA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier RAVAUD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a545
28 mars 2007
28 mars 2007
ANTIC LINE ayant son siège ... 66000 PERPIGNAN prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a692
28 mars 2007
28 mars 2007
ANTIC LINE ayant son siège 6 avenue Ribere 66000 PERPIGNAN prise en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Anne REVERSAC, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
16 janvier 2008
personne de son représentant légal domicilié de droit au siège sis 299 High Street- Sutton- Surrey SM1 1LJ- ENGLAND représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Olivia CHAFIR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdbf6b63637c907b7d07
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BRETAGNE EMAILLAGE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Kévin CHARRIER substituant à l'audience Me Bernard
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6692189df3a19d0db6b7128d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
que l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 12 janvier 2024 est affecté d'une erreur matérielle en ce que pour confirmer le jugement qui l'a condamnée au 'remplacement de la fenêtre existante par un châssis
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b24781dc057dee7998
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] [I] né le 17 Septembre 1944 à [Localité 1] ([Localité 1]) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Livia FERRANDI, avocate au barreau d'AJACCIO, Me Miloud CHAFI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE01242_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nord Ouest et celle d'un " châssis d'accès à la toiture " pour le bâtiment A en croupe Est.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e7
2 mars 2015
2 mars 2015
actuellement hospitalisé au CHAI ST EGREVE né le 10 Octobre 1986 à de nationalité Française ... 38210 TULLINS non comparant représenté par Me Sandrine BAGRAMOFF, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85313
3 novembre 2000
3 novembre 2000
CHAIX
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61639406ec3936ac10a09f72
24 février 2011
24 février 2011
représenté par Madame ROUCHEREAU, avocat général INTIME Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officiellePage 31 sur 154