Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21VE01882_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C; - et les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE02512_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Lu en audience publique, le 9 juin 2022. La rapporteure, I. A Le président, P.
Source officielleChambre sociale
6352379b8c924eadffcc49e4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La valeur du coefficient décroît en fonction du rapport mentionné au premier alinéa du présent III et devient nulle lorsque ce rapport est égal à 1,6.
Source officielle1ère Chambre
6442299bd2fa6fd0f80402d7
20 avril 2023
20 avril 2023
plâtre est décollé par plaques entières, les boiseries extérieures de la fenêtre sont dégradées, rongées, de même que les boiseries de l'appui de fenêtre ; des morceaux de plâtre et de pierre se sont décrochés
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7
25 avril 2023
25 avril 2023
maximale de 5,10 mètres prévue en limite séparative par la convention du 7 novembre 2007, vérifier si les différentes pentes de la toiture, en tous points A à D, et particulièrement au niveau de chaque décroché
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f21
16 février 2016
16 février 2016
X... lui faisant grief depuis le 1er mars 2011 " ne pas décrocher le téléphone, mettre 15 à 25 min pour servir un client au guichet d'où des files d'attente de 25 min, ne fixer que 3 à 4 rendez-vous par
Source officielle6e chambre
64a7b25f3bcaf505db696b75
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'autre part votre compagne a appelé à son domicile Madame [J] [G] dans la nuit du 13 août 2018 à 1h57 du matin à 11 reprises, ce qui constitue un véritable harcèlement, avant que Madame [G] ne décroche
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e9323b
13 avril 2023
13 avril 2023
4 et 7 décembre 2020 et 16 février 2021, établit que l'assiette de la servitude de passage (S3) comprend toute la largeur de la rampe d'accès à l'aplomb du stationnement (S5) matérialisé par un décrochement
Source officielleSociale B salle 3
643e35bb83146e04f531ec0c
14 avril 2023
14 avril 2023
et qu'il n 'était pas rancunier...ses réponses sont restées vagues et irrationnelles (. . .) » Madame [W] « ...l'expression de sa colère ne m'était pas destinée, mais comme j'étais la première à décrocher
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac77603bf88a18847f3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
rester debout plus d'une heure, se déplacer plus d'une heure en voiture, faire du nettoyage en hauteur et en bas, s'occuper des effets ménagers tels que changer une ampoule, monter sur un escabeau, décrocher
Source officielleChambre 4 A
689d6eac41c9b03bb3ff04fc
12 août 2025
12 août 2025
La salariée produit par ailleurs son dossier médical mais les mentions qu'elle cite (« difficultés avec responsable d'équipe », « décroche ' pb avec responsable ») correspondent à ses propres déclarations
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
déposer le panier se trouve entre un élément de grue stocké et la façade du bâtiment ; - La victime accompagne le panier pour la pose finale, le panier repose sur le sol ; - La victime s'active à décrocher
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fd1
23 avril 2025
23 avril 2025
Sur la prétendue impropriété à l'usage, elle prétend que le constat d'huissier qui permet d'observer certaines ardoises décrochées a été réalisé plus de deux ans après la vente, de sorte qu'il ne peut
Source officielleChambre A - Commerciale
65a77d208121050008662b9c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
devant le juge des référés du tribunal de grande instance d'Angers aux fins de voir ordonner une mesure d'expertise judiciaire à l'effet de déterminer dans quelles conditions et à quelle époque le décrochement
Source officielleSociale C salle 3
65375f71974d25831845508d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Pour décrocher les câbles, il a entrepris d'escalader une structure d'échafaudage à plus de 4 mètres de hauteur sans aucune protection contre le risque de chute en hauteur[...] », -la lettre en réponse
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf7c
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le témoin précise que [Y] a pris appui avec son pied droit sur la plainte du garde-corps, ce qui normalement n'aurait pas dû poser de problème, mais que le garde-corps s'est décroché sous son poids et
Source officielleChambre sociale
6032e45125d6f2584bb95953
9 novembre 2017
9 novembre 2017
société LANDES INTERIM, a répondu au téléphone, a fait des photocopies, a travaillé sur ordinateur, qu'à 9 heures 30, elle (le témoin ) a elle-même téléphoné à l'agence, que c'est Madame [X] qui a décroché
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603279956c6a03ad93284a6a
25 janvier 2018
25 janvier 2018
2013, le salarié a été mis à pied du 19 au 20 mars 2013 inclus pour avoir eu le 1er février 2013 une altercation physique et verbale avec son collègue de travail, [Z] [A] et lui avoir en particulier 'décroché
Source officielle11e Chambre B
61625c94d64a6b1f5148771d
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Je compose ensuite le numéro fixe et là étant, laissant sonner plusieurs minutes je constate que personnes ne décroche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab3a
19 février 2008
19 février 2008
Il en conclut que la SAS BREF SERVICE ne lui a jamais permis, en cinq ans, et malgré la qualité de ses prestations, de décrocher un contrat à durée indéterminée, mais au-delà et plus grave, ne lui a plus
Source officiellePage 31 sur 83