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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
6438f248a942a604f5e93413
13 avril 2023
[C] [Y] était âgé de 35 ans au moment de l'accident du travail ; - l'accident du travail du 15 mars 2011 résulte d'une chute d'une échelle avec traumatisme lombaire et du genou droit qui a d'ailleurs
ETRANGERS
677cc335cf451bb7cd9293ad
5 janvier 2025
[B] fait valoir que son état de santé est incompatible avec son maintien en rétention, avançant l'existence d'un kyste douloureux et infecté 'avec du liquide jaune' au genou droit et l'absence de rendez-vous
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1d02a12a235bae6cba
25 juillet 2024
question posée de dire si l'assuré était à la date du 10 octobre 2017 guéri des conséquences de l'accident du travail survenu le 5 juillet 2017, a répondu le 25 mai 2018 que ' la gonarthrose interne du genou
Chambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e8e
a été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime sur la base d'un certificat médical du 3 mai 2010 faisant état de 'entorse du genou
3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354a6
31 juillet 2024
Certificat médical initial du 08/04/15 du Dr [W] : Chute sur le chalutier ' hématome coude droit, douleurs des 2 épaules, douleur hanche droite et genou droit, douleur main gauche.
Ch.protection sociale 4-7
66878d2b05d6f7f678d495f6
4 juillet 2024
La société fait état pour sa part d'une 'chute de sa hauteur avec traumatisme vertébral sur syndesmophytose étagée, chute sur le ventre et trauma du genou .
2EME PROTECTION SOCIALE
6868b6b32f06adf21413c357
4 juillet 2025
Le certificat médical initial du 8 mars 2019 fait état des éléments suivants « douleur genou gauche avec luxation rotule réduite ».
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c961244a
8 avril 2025
d'accident du travail, survenu le 3 mars 2014, au préjudice de l'assuré, dans les circonstances suivantes : '[l'assuré] était accroupi sur un toit pour souder lorsqu'il aurait ressenti une douleur au genou
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c31
2 avril 2025
Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) : - Extension
RETENTIONS
653a069dd0451e8318d0ea3c
25 octobre 2023
En effet, je suis allé voir le service médical du CRA qui m'a indiqué que l'état de mon genou nécessite une IRM de manière urgente.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
Le 16 août 2011, elle a subi une nouvelle intervention consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche. Cette intervention a été réalisée au centre hospitalier de Vesoul.
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d294
10 novembre 2009
D'une part l'expert mentionne qu'aucune lésion traumatique des genoux n'a été mise en évidence par le bilan radiologique réalisé au mois de mars 2004, d'autre part aucun document ne permet de vérifier
TROISIEME CHAMBRE
6348ff7a63d497adffda3ff3
13 octobre 2022
Dans cette même attestation, Mme [U] indique avoir appelé les secours après 15 minutes, dès lors que sa mère était «'souffrante avec son genou gonflé, incapable de se mouvoir'».
1ère chambre civile A
6801dfce354955cf78ced498
17 avril 2025
Pas de positions accroupies ou à genoux. Limiter au maximum les déambulations à pied dans le travail.
Pôle 6 - Chambre 12
67820934fa7a008e5409f3f8
10 janvier 2025
Elle ne mentionne ni rééducation des genoux ni n'évoque d'ailleurs de douleurs aux genoux ou d'arthrose. M.
1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75c
24 janvier 2023
EXPOSÉ : [G] [N] a subi le 9 décembre 2013 une opération chirurgicale à la polyclinique de [Localité 4], où le docteur [F] lui a posé une prothèse totale du genou gauche.
62db8f531d0e74effb5c07b7
21 juillet 2022
final du 25 novembre 2018 indiquent une nouvelle continuité des arrêts de travail en lien avec l'accident du travail du 13 avril 2018 ainsi que la persistance des lésions initiales au même siège (le genou
6274bbbe2799a9057d5dcf0d
5 mai 2022
, par arthroscopie pour des séjours relatifs à une méniscectomie du genou par arthroscopie et 29 dossiers comportant une facturation erronée pour des séjours dont la CMA est de niveau trois, a, après avoir
6811b6dd44bf0d1935aef928
29 avril 2025
Le certificat médical initial en date du 24 mars 2018 fait état d'un «'traumatisme du genou gauche avec impotence fonctionnelle'». M. [R] a été en arrêt de travail jusqu'au 25 décembre 2018.
Pôle 2 - Chambre 3
61625c95d64a6b1f5148772a
2 juin 2014
temporo-spatiale, 2° séquelles ophtalmologiques avec paralysie de la 3ème paire crânienne, strabisme divergent et diplopie, 3° séquelles orthopédiques avec limitation des mouvements de la hanche, du genou
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