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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6438f248a942a604f5e93413

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[C] [Y] était âgé de 35 ans au moment de l'accident du travail ; - l'accident du travail du 15 mars 2011 résulte d'une chute d'une échelle avec traumatisme lombaire et du genou droit qui a d'ailleurs

Source officielle
CA

ETRANGERS

677cc335cf451bb7cd9293ad

Appel

5 janvier 2025

5 janvier 2025

[B] fait valoir que son état de santé est incompatible avec son maintien en rétention, avançant l'existence d'un kyste douloureux et infecté 'avec du liquide jaune' au genou droit et l'absence de rendez-vous

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1d02a12a235bae6cba

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

question posée de dire si l'assuré était à la date du 10 octobre 2017 guéri des conséquences de l'accident du travail survenu le 5 juillet 2017, a répondu le 25 mai 2018 que ' la gonarthrose interne du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a33c3f02a12a235bae6e8e

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

a été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime sur la base d'un certificat médical du 3 mai 2010 faisant état de 'entorse du genou

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Certificat médical initial du 08/04/15 du Dr [W] : Chute sur le chalutier ' hématome coude droit, douleurs des 2 épaules, douleur hanche droite et genou droit, douleur main gauche.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2b05d6f7f678d495f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société fait état pour sa part d'une 'chute de sa hauteur avec traumatisme vertébral sur syndesmophytose étagée, chute sur le ventre et trauma du genou .

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b6b32f06adf21413c357

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le certificat médical initial du 8 mars 2019 fait état des éléments suivants « douleur genou gauche avec luxation rotule réduite ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67f8af43b5ff6e72c961244a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

d'accident du travail, survenu le 3 mars 2014, au préjudice de l'assuré, dans les circonstances suivantes : '[l'assuré] était accroupi sur un toit pour souder lorsqu'il aurait ressenti une douleur au genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c31

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) : - Extension

Source officielle
CA

RETENTIONS

653a069dd0451e8318d0ea3c

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

En effet, je suis allé voir le service médical du CRA qui m'a indiqué que l'état de mon genou nécessite une IRM de manière urgente.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03602_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Le 16 août 2011, elle a subi une nouvelle intervention consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche. Cette intervention a été réalisée au centre hospitalier de Vesoul.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d294

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

D'une part l'expert mentionne qu'aucune lésion traumatique des genoux n'a été mise en évidence par le bilan radiologique réalisé au mois de mars 2004, d'autre part aucun document ne permet de vérifier

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6348ff7a63d497adffda3ff3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Dans cette même attestation, Mme [U] indique avoir appelé les secours après 15 minutes, dès lors que sa mère était «'souffrante avec son genou gonflé, incapable de se mouvoir'».

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfce354955cf78ced498

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Pas de positions accroupies ou à genoux. Limiter au maximum les déambulations à pied dans le travail.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820934fa7a008e5409f3f8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle ne mentionne ni rééducation des genoux ni n'évoque d'ailleurs de douleurs aux genoux ou d'arthrose. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EXPOSÉ : [G] [N] a subi le 9 décembre 2013 une opération chirurgicale à la polyclinique de [Localité 4], où le docteur [F] lui a posé une prothèse totale du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62db8f531d0e74effb5c07b7

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

final du 25 novembre 2018 indiquent une nouvelle continuité des arrêts de travail en lien avec l'accident du travail du 13 avril 2018 ainsi que la persistance des lésions initiales au même siège (le genou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bbbe2799a9057d5dcf0d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

, par arthroscopie pour des séjours relatifs à une méniscectomie du genou par arthroscopie et 29 dossiers comportant une facturation erronée pour des séjours dont la CMA est de niveau trois, a, après avoir

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef928

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le certificat médical initial en date du 24 mars 2018 fait état d'un «'traumatisme du genou gauche avec impotence fonctionnelle'». M. [R] a été en arrêt de travail jusqu'au 25 décembre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f5148772a

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

temporo-spatiale, 2° séquelles ophtalmologiques avec paralysie de la 3ème paire crânienne, strabisme divergent et diplopie, 3° séquelles orthopédiques avec limitation des mouvements de la hanche, du genou

Source officielle

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