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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4875782d5f06f1ce4e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

C/ Laurent E... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

C/ Laurent X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bc

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

-in limine litis, à la nullité de l'assignation délivrée par Laurent X... et la prescription de son action, à l'irrecevabilité de l'action de monsieur Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6341139658bc223e2e3f089f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Laurence DEPARIS, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le Premier Président par ordonnance, assistée de Madame Elodie BAYLE, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

63b546a1c9018405dfcaac6f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Laurence DEPARIS, Conseillère, délégué par ordonnance du Premier Président .

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1886a1876057df5d5be

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors des débats et de Mme Rémédios GLUCK la

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d0d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre civile

5ffc795e32a2c350628b2c18

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA L'affaire, mise en délibéré au 17/12/20, a été prorogée au 07/01/21.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3d4

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

et assisté du greffier : Madame BOURBOUSSON qui ont signé le présent arrêt en présence du ministère public près la Cour d'Appel sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdc26a752dd1b4ac0d542c3

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

RUBIO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0042 Madame [S] [W] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Laurent RUBIO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0042 SOCIETE HOME LANGUAGE LIMITED

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda0c1c86069b4eca96a47f

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente de chambre Madame Laurence SINQUIN, conseillère Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93767

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représenté par Me Laurent ADAMCZYK de la SCP LAURENT ADAMCZYK-ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN Madame Christelle Betty Z... née le 02 Février 1976 à LE BLANC MESNIL (93150) demeurant...

Source officielle
CA

14e chambre

65336b8abb40ec8318f31edd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e299

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

D.) et en son nompersonnel, Laurence X... agissant en qualité d'héritière S. A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6a0fef25cdc6046d4788daeb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df76a0d41e0057d43e1de

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 4 avril 2019, l'appelante a assigné en intervention forcée la SAS PH Laurent.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6360ca913c369c7f7499702f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

64a7b1f93bcaf505db696962

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

627b550a76c5d9057df7ff75

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Laurence DEPARIS, Conseillère, délégué par ordonnance du Premier Président .

Source officielle

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