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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7b44cde4277d1bd654
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f81acdcd6adff75aa64
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63538895513cb5adff94378f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256dd0bfda47c900760f7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c0413a8b69b32bf232
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01203_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
sans qu’ils aient été mis en mesure de présenter intégralement leurs observations ; elle est également entachée d’une erreur de droit dès lors qu’ils ont fait l’objet d’un contrôle scientifique et pédagogique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6520f5f0bb275d83183a3b83
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Au dernier état de la relation contractuelle, Mme [S] occupait le poste de responsable pédagogique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd18ab253a8400fb1fb
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[D] devait un indu de 13 222 euros ; - que la Ville de [Localité 6] lui devant 15 086,75 euros au titre de la PCH, (12286,75 euros pour des prestations d'aide humaine et 2800 euros de frais de pédagogie
Source officielleChambre Sociale
603316a7f5991a886ff23e6d
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Puis, par avenant du 1er février 2010, il a été stipulé que Mme [B] [E] exercerait désormais les fonctions de responsable pédagogique et commerciale à hauteur de 35 heures par semaine.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6025ea6daf577d716309652f
11 février 2021
11 février 2021
Il s'agit d'un rôle essentiellement pédagogique et académique.
Source officielle3e chambre
5fdd499cd0a9b4b1b7dda58a
20 septembre 2018
20 septembre 2018
n° 2012-09-11 et 2012-09-12 émises au titre de ces fonctions pédagogiques, outre intérêt au taux légal à compter du 6 juin 2013, condamner en outre l'association Groupe ESSEC à payer à la société
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61635de2683f470e3416dc1b
16 février 2011
16 février 2011
Il soutient qu'au regard de la réponse du Centre International d'Etudes Pédagogiques (CIEP) organisme sollicité par son employeur, il appartenait à ce dernier d'apprécier si le diplôme qu'il présentait
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de48
18 mai 2011
18 mai 2011
débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, Melle Elodie Y... a été engagée par la société VIYA SERVICES qui exerce une activité de soutien scolaire au domicile des particuliers en qualité de conseillère pédagogique
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03559_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
En second lieu, les articles R. 131-12 et suivants du code de l'éducation détaillent les modalités d'organisation des contrôles pédagogiques permettant de s'assurer que les enfants recevant une instruction
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01834_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
code du travail, dans sa rédaction applicable au litige : " Le contrôle administratif et financier des dépenses et activités de formation porte sur l'ensemble des moyens financiers, techniques et pédagogiques
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03132_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Si la requérante fait valoir que son fils ne pourra bénéficier d'un suivi médico-pédagogique équivalent au Maroc en raison du manque d'infrastructures adaptées et que ses difficultés cognitives constituent
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01014_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
A cette date, le CASH n'avait été informé, cependant, du montant des frais pédagogiques de la formation envisagée par M. A D que pour une durée de 103 heures 30, et non pour 120 heures.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69d73cc1cdc6046d479b8dc4
8 avril 2026
8 avril 2026
L'association IESH de [Localité 1] pédagogie est un institut de formation continue partenaire de l'association IESH de [Localité 1].
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603457b079a256470db3de7a
16 décembre 2016
16 décembre 2016
° sous a) du code de la propriété intellectuelle qui introduit une limitation au monopole dont bénéficie l'auteur pour « (') les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a1fecdc6046d47110164
3 avril 2026
3 avril 2026
[Z] n'explique pas en quoi ses heures de face à face pédagogique auraient dépassé celles autorisées par la convention collective des organismes de formation ; que pour sa part la société [2] détaille les
Source officiellePage 31 sur 148