physique, il est également un homme d'affaires averti comme il se décrit lui-même dans ses écritures, dans les termes suivants : '... un entrepreneur de la place qui a investi le marché de l'énergie solaire

Ce phénomène était dû, selon l'expert, à une combinaison de plusieurs factures (crèmes solaires, pollution, dépôt de particules de calcaire, rayons UV, solaires, micro-particules métalliques contenues

Par jugement du 21 mars 2022, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Tulle a prononcé la nullité du contrat de fourniture et d'installation d'une installation solaire photovoltaïque

mais non une autoconsommation , aucune promesse d'autofinancement ou de rentabilité particulière ne figurant au bon de commande étant précisé que l'installation ne concerne pas la pose de panneaux solaires

SUR QUOI, LA COUR : Sur les conclusions de procédure : Considérant que les intimés demandent à la Cour d'écarter des débats les quatre pièces suivantes : « Bon à titrer « Enfant Solaire et Nègre

Le 2 mai 2012 Jean-Michel X... et son épouse Joëlle B..., propriétaires des parcelles de terrain cadastrées B1733 et B1734 dans la commune de Solaro, Haute Corse, en vertu d'un acte notarié en date du

né le 28 Mars 1964 à CORTE ... 20240 SOLARO assisté de Me Jean paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 2736 du 20/ 09/ 2012 accordée par

l'opération de défrichement ne porte pas davantage atteinte aux intérêts visés au 9° de l'article L. 341-5 du code forestier ; le risque allégué par le préfet repose sur la seule présence de la centrale solaire

du dossier administratif produits par le titulaire ; 2) la page de garde et le sommaire du dossier technique produits par ce même titulaire ; 3) les trois premières pages de la pièce intitulée « Moyens

Olivier Alexis X... ... 20240 SOLARO assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 3447 du 15/ 11/ 2012 accordée par le bureau

Les pièces comptables produites par l'appelant démontrent toutefois que ses entreprises ' sarl Serzat Solaire et Gaec de Serzat- ne dégagent pas de bénéfice.

de documents relatifs aux bains-douches : 1) les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches de l'allée Baco, de 2007 à ce jour, concernant notamment l'installation de panneaux solaires

[I] [B] est le gérant de la société SOLECO qui a installé des panneaux solaires pour Mme [A] [H]. Suite à cette installation, Mme [A] [H] a signalé un sinistre et une expertise a été réalisée.

Française [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Me Christian Hanus, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES SAS Objectif Economie dont la dénomination commerciale est Objectif Solaire

société immatriculée au RCS de Perpignan sous le numéro 791 862 048 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis Centrale solaire

économique, il apparaît que, dans le cas d'espèce, la société APPLICATIONS NOUVELLES TECHNIQUES (ANT) développait, outre l'activité de montage GPL, celles de montage de chalets en bois, montage de panneaux solaires

crédit d'impôt sur les investissements en Corse au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2019, pour des dépenses portant notamment sur la construction d'un bloc sanitaire et l'installation de bornes solaires

18 novembre 1968 à [Localité 2] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [Q] épouse [K] née le 11 décembre 1976 à [Localité 4] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Solange

SAS CHS était couverte pour l'activité fumisterie pour la période du 1er janvier 2015 au 30 juin 2015 et a ajouté l'activité «'installation thermique de génie climatique (à l'exclusion des capteurs solaires

Par jugement en date du 18 juin 2014, le tribunal de commerce de Bobigny a prononcé l'ouverture du redressement judiciaire de la société nouvelle régie des jonctions des énergies de France (groupe solaire