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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile TGI
65b4b2737ef77d000880b697
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Octobre 2023 devant Monsieur ALDEANO-GALIMARD Vincent
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fde3fe41e0ee81e4dc2e70a
3 juillet 2018
3 juillet 2018
A...N aux entiers dépens de première instance et d'appel, Par requête en date du 22 janvier 2018, Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da59
29 mars 2011
29 mars 2011
Vincent X... Mme Rachida Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03112_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02247_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense et des mémoires, enregistrés les 23 octobre 2024, 11 janvier 2025 et 26 février 2025, la commune d’Auzouville-sur-Ry, représentée par Me Vincent, conclut au rejet de la requête
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 487 530 099, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dcd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
QUADRIGE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 240293 INTIMEES CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE dite GROUPAMA Loire Bretagne Représentée par Me Vincent
Source officielleService des Référés
696104a0cdc6046d47bf43ca
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 17 décembre 2025 tenue par Christophe COURTALON, Premier président, assisté de Sylvie VINCENT
Source officielle8ème chambre
644a123e656d26d0f8b57db3
26 avril 2023
26 avril 2023
[Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la société CITYA AGIR IMMOBILIER [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23dbbc9a118c6c63ee1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Vincent
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Adresse 1], immatriculée au RC/HRB de Braunschweig sous le n°1819, agissant par l'intermédiaire de sa succursale en France RCS [Localité 7] 451 618 904 [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Vincent
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639aa9510a2e90cf25a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Chadi SLEIMAN, Plaidant, avocat au barreau de Paris A INTIMES: Madame [R] [B] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 9] (56) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Vincent
Source officielle2ème chambre
67908997a212a19f662df638
16 janvier 2025
16 janvier 2025
en cette qualité au siège social, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie LE BERRE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [P] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vincent
Source officielleChambre civile 1-7
67932e4920da87ff5e01132d
23 avril 2024
23 avril 2024
Delphine BONNET, Conseiller à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière de procédures fiscales (article L. 16 B), assisté de Vincent
Source officielleRETENTIONS
6593c0060d785a00089e062a
1 janvier 2024
1 janvier 2024
EN DATE DU 01 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 01 JANVIER 2024 à 16h45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Raphaël VINCENT
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01124_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar une décision du 2 décembre 2020, le maire de Vincennes a réem té le fonds de commerce en cause.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03224_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Procédure contentieuse antérieure : M/ C B a demandé au tribunal administratif de Montreuil, d'une part, d'annuler la décision du 8 janvier 2021 par laquelle la présidente de l'université Paris 8 Vincennes
Source officielleAvis
CADA:20171850
21 juillet 2017
21 juillet 2017
militaire de son père, le capitaine X, décédé le 11 janvier 2001, conservé par la division Guerre et armée de Terre du département des fonds d'archives du service historique de la défense (Château de Vincennes
Source officielleAvis
CADA:20193054
18 juillet 2019
18 juillet 2019
l'intervention de la gendarmerie mobile à Djibouti et Loyada en février 1976, des documents conservés par la division gendarmerie du département des fonds d'archives du service historique de la défense à Vincennes
Source officielle11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528249
27 septembre 2016
27 septembre 2016
de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Madame [Y] [U] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nathalie VINCENT de la SELARL
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