[T] [J] , né le 15 août 1953, - Mme [C] [J] épouse [V], née le 9 mai 1955, - Mme [O] [J] épouse [Z], née le 9 août 1958, - Mme [A] [J], née le 5 mai 1962.

[K] INVESTISSEMENTS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 02 MAI 2023 Numéro d'inscription au répertoire

le 27 août 1904 avec [V] a [JN] à [O] et y décédée le 21 août 1935, est la s'ur de [A] [NY], née le 5 avril 1894 à [Localité 8], mariée le 28 décembre 1924 avec [N] [J], et décédée le 8 mai 1951 à [Localité

de leur mère Feue [ZY] [OZ] [EX], née le 3 mars 1959 à [Localité 29], mariée le 3 novembre 1979 à [Localité 13] avec [VF] [S] [XZ] [WN] [ZA], décédée le 18 mai 2014 à [Localité 13] ; Représentés par

née le 30 Mai 1955 à MALO LES BAINS (59140) demeurant... 59240 DUNKERQUE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Marianne DEVAUX, avocat au barreau de DUNKERQUE

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

[XE] [Y], né le [Date naissance 28] 1954 à [Localité 83], de nationalité française, demeurant à [Adresse 55] ; Mme [MJ] [BD] [Y] épouse [NB], née le [Date naissance 51] 1957 à [Localité 63] - Moorea

[RC] [AC] alias [KO], né le 21 mars 1965 à [Localité 23], de nationalité française, demeurant à [Adresse 27] ; Non comparant, assigné à personne le 26 juin 2020 ; 25 - M.

le 14 janvier 1955 à [Localité 4], [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMEE Madame

80] (35) domiciliée : [Adresse 6] [Localité 19] Monsieur [T] [TI] [YX] [M] [S] né le 27 Mars 1955 à [Localité 82] (67) domicilié : [Adresse 67] [Localité 38] Madame [J] [NB] [ZV] [HF] épouse

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2026 N° 2026/ 47 Rôle N° RG 22/02974 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6HR [O] [E] C/ [L] [G] épouse [R]

au 31 mars 1997(immeuble [Adresse 8]), la succession de [U] [Z] [I] doit à Madame [S] le remboursement des taxes foncières, soit un montant de 1981 à août 1997 de 14.450 francs, dit qu'aucun intérêt

[P] [G] né le 9 mars 1947 et à Mme [R] [N], son épouse, née le 11 mars 1953 un bail rural portant sur une propriété agricole comprenant deux granges, des étables et des terres sises sur la commune d'[Localité

question relative à la restitution des fruits ne relevait pas d'elle puisque son arrêt du 8 mars 2004 avait été cassé par la cour de cassation sur ce point le 20 juin 2006.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP DIKAIA AVOCATS Me Christian QUINET ARRÊT du : 15 AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02908 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HC3O

née le 14 Mai 1957 à RAVANUSA (ITALIE) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2015 N° 2015/ Rôle N° 12/24348 INTRAMAR C/ [E] [X] CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES DU PERSONNEL

née le 11 Avril 1954 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA Défaillante Madame Marie-Noëlle X...

17/02/2020 ARRÊT N°125 N° RG 17/03762 - N° Portalis DBVI-V-B7B-LXXM SB/NC Décision déférée du 30 Mai 2017 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 15/02008 M.

à Sud Dioncoulane (Mali) en 1959, de nationalité malienne, qui a déclaré le reconnaître dans le même acte et de Mamou Y... née le 1er septembre 1975 à Sud Dioncoulane Yelimane (Mali), de nationalité malienne