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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

660f950ca40f8b0008cb7791

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

chirurgicale de revascularisation myocardique avec un triple pontage aorto-coronaire.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03010_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Diverses complications se sont ensuite produites, imposant la réalisation de nouvelles interventions chirurgicales.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f1ff8452800008b2b418

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14da0f653b0008df2b3f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

chirurgicale qui a été pratiquée par le Docteur [K] au sein de la clinique [8] sur sa personne le 30 mars 2022 n'est pas contesté.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02369_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

B... a ensuite subi plusieurs interventions chirurgicales entre 1979 et 1982 ayant conduit à la pose de prothèses pour les deux hanches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Le pretium doloris lié à l'importance du traumatisme, des soins prodigués, aux nombreuses interventions chirurgicales réalisées, à la décompensation anxio dépressive et aux manifestations neuro encéphaliques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75e

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

chirurgicales) 15 000 euros B-Préjudice extra-patrimonial permanent : 1- Déficit fonctionnel permanent 10 % 15 000 euros 2- Préjudice d'agrément (jouait au tennis, pratiquait la pêche et le ski

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58b3c369c7f74996e6e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par déclaration du 30 mars 2021, M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e374ef9f00086f64ce

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

à la hernie, à l'intervention chirurgicale et à la rééducation).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22173_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

A, ressortissant nigérian né en 1993, déclare être entré en France le 26 juin 2021 et a présenté une demande d'asile le 2 septembre 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5856502b828318c4e1a4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par ordonnance en date du 12 mai 2022, ce magistrat a : - déclaré l'intervention volontaire de la société L&S Kalasha recevable et bien fondée en tant que propriétaire du véhicule impliqué ; - dit

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab719236bfc00008d68c06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par déclaration du 8 décembre 2021, Mme [U] a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676113c173dff6a7933678

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle fait valoir que l'intervention chirurgicale du 18 octobre 2019 a porté uniquement sur cet acromion et non sur les tendons de la coiffe, objets de la pathologie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b8

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Une intervention chirurgicale a été pratiquée pour la fracture fermée et déplacée du fémur.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Après son refus de subir une nouvelle intervention chirurgicale, Mme E a été transférée à l'hôpital Saint-Philibert de Lomme où le traitement médical par antibiothérapie a été maintenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5ca

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Selon déclaration reçue au greffe le 10 février 2004, Madame Susan Y... a interjeté appel.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00783_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'échographie pratiquée le 19 janvier 2016 a mis en évidence une torsion testiculaire conduisant l'équipe médicale à programmer une intervention chirurgicale au sein du service d'urologie de l'hôpital

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e1bc25a97f0381f523f

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Les experts ont également noté que tous les actes liés de près ou de loin à l'activité déployée dans la prise en charge de Procréation Médicalement Assistée (surveillance échographique, ponctions d'ovocytes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a6

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 05 Décembre 2007.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00817_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Mme C a fait l'objet d'une intervention chirurgicale exploratrice le 5 février 2018 destinée à réaliser des prélèvements biopsiques.

Source officielle

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