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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
660f950ca40f8b0008cb7791
4 avril 2024
chirurgicale de revascularisation myocardique avec un triple pontage aorto-coronaire.
3ème Chambre
DCA_22NT03010_20230608
8 juin 2023
Diverses complications se sont ensuite produites, imposant la réalisation de nouvelles interventions chirurgicales.
Chambre 4-8b
65b9f1ff8452800008b2b418
25 janvier 2024
Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.
1ère Chambre
661e14da0f653b0008df2b3f
15 avril 2024
chirurgicale qui a été pratiquée par le Docteur [K] au sein de la clinique [8] sur sa personne le 30 mars 2022 n'est pas contesté.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02369_20241206
6 décembre 2024
B... a ensuite subi plusieurs interventions chirurgicales entre 1979 et 1982 ayant conduit à la pose de prothèses pour les deux hanches.
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
Le pretium doloris lié à l'importance du traumatisme, des soins prodigués, aux nombreuses interventions chirurgicales réalisées, à la décompensation anxio dépressive et aux manifestations neuro encéphaliques
6253cc34bd3db21cbdd8f75e
23 mai 2012
chirurgicales) 15 000 euros B-Préjudice extra-patrimonial permanent : 1- Déficit fonctionnel permanent 10 % 15 000 euros 2- Préjudice d'agrément (jouait au tennis, pratiquait la pêche et le ski
Pôle 4 - Chambre 11
6360c58b3c369c7f74996e6e
27 octobre 2022
Par déclaration du 30 mars 2021, M.
Ch.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64ce
5 avril 2024
à la hernie, à l'intervention chirurgicale et à la rééducation).
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22173_20230309
9 mars 2023
A, ressortissant nigérian né en 1993, déclare être entré en France le 26 juin 2021 et a présenté une demande d'asile le 2 septembre 2021.
Chambre 1-2
653b5856502b828318c4e1a4
26 octobre 2023
Par ordonnance en date du 12 mai 2022, ce magistrat a : - déclaré l'intervention volontaire de la société L&S Kalasha recevable et bien fondée en tant que propriétaire du véhicule impliqué ; - dit
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65ab719236bfc00008d68c06
18 janvier 2024
Par déclaration du 8 décembre 2021, Mme [U] a relevé appel de ce jugement.
Ch.protection sociale 4-7
68676113c173dff6a7933678
3 juillet 2025
Elle fait valoir que l'intervention chirurgicale du 18 octobre 2019 a porté uniquement sur cet acromion et non sur les tendons de la coiffe, objets de la pathologie.
6253caccbd3db21cbdd8c1b8
3 septembre 2008
Une intervention chirurgicale a été pratiquée pour la fracture fermée et déplacée du fémur.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
Après son refus de subir une nouvelle intervention chirurgicale, Mme E a été transférée à l'hôpital Saint-Philibert de Lomme où le traitement médical par antibiothérapie a été maintenu.
6253ca36bd3db21cbdd8a5ca
23 novembre 2007
Selon déclaration reçue au greffe le 10 février 2004, Madame Susan Y... a interjeté appel.
DCA_21DA00783_20230124
24 janvier 2023
L'échographie pratiquée le 19 janvier 2016 a mis en évidence une torsion testiculaire conduisant l'équipe médicale à programmer une intervention chirurgicale au sein du service d'urologie de l'hôpital
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
Les experts ont également noté que tous les actes liés de près ou de loin à l'activité déployée dans la prise en charge de Procréation Médicalement Assistée (surveillance échographique, ponctions d'ovocytes
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 05 Décembre 2007.
DCA_23DA00817_20240626
26 juin 2024
Mme C a fait l'objet d'une intervention chirurgicale exploratrice le 5 février 2018 destinée à réaliser des prélèvements biopsiques.
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