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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
5fca6600d9e95f4ef3ad35a8
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Nous nous sommes rencontrés à [Localité 7] le 19 juin 2018 pour envisager une solution de reclassement au sein du Groupe.
Source officielleChambre Commerciale
5fdeca79f031e99975e14f3c
21 juin 2018
21 juin 2018
J... et MmeIsabelle K... épouse B... une SARL N BIO-SOLUTIONS dont l'objet est le traitement des eaux usées.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c0ac0f38137e6792b68
24 avril 2025
24 avril 2025
EXPERT SOLUTION ENERGIE Nature de la décision : AU FOND Copie exécutoire délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu
Source officielleChambre civile 1-1
6960a24dcdc6046d47b68ba9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il est expressément renvoyé aux conclusions et observations des parties pour un exposé des moyens de fait et de droit présentés au soutien de
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SUR CE LA COUR Considérant que les moyens développés par les consorts X...au soutien de leur appel ne font que réitérer sous une forme nouvelle, mais sans justification complémentaire utile, ceux
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67134be6208351cec6586571
17 octobre 2024
17 octobre 2024
énergétique, a fait appel à la société NRC dont l'activité est notamment le commerce de matériels et logiciels informatiques, l'installation de réseaux informatiques et le déploiement informatique de solutions
Source officielleChambre 1 A
6791dff81c87724b5e69d92d
15 janvier 2025
15 janvier 2025
' La SAS CALLIOPE BUSINESS SOLUTIONS, venant aux droits de la SAS TITANIUM, s'est constituée intimée en date du 12 septembre 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e5cc25a97f0381f5579
23 mai 2014
23 mai 2014
de substitution ; Considérant que au soutien de ces demandes la CESME indique que le juge doit réparer l'intégralité du préjudice subi en rétablissant aussi exactement que possible l'équilibre détruit
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921dd
26 mars 2015
26 mars 2015
A cette audience, Monsieur SOURY, Conseiller, a été entendu en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.
Source officielleChambre civile
65aa268da34ad10008581a44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CONFORT SOLUTION ENERGIE C/ Mme [Y] [O] épouse [N], S.A.
Source officielle2ème Chambre
65a0e8115bbe450008b2cc96
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 1er janvier 2020, suite au rachat de toutes ses actions par la société Vanguard Healthcare Solutions Limited, ci-après Vanguard, la société Young Medical BV est devenue Q-bital Healthcare Solutions
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc9
24 novembre 2014
24 novembre 2014
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Naïma X...est bénéficiaire de l'allocation de soutien familial.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c3
29 mars 2001
29 mars 2001
dermique) ; " Poliodine solution scrub " (solution moussante).
Source officielle2 e chambre civile
69ef1f1dcdc6046d47b04f37
23 avril 2026
23 avril 2026
Madame [B] [Y] et Monsieur [C] [O] contestent être de mauvaise foi expliquant que leur situation financière avait évolué négativement et qu'ils avaient toujours souhaité trouver une solution pour régler
Source officielleRétention Administrative
69ef1feccdc6046d47b0627a
24 avril 2026
24 avril 2026
Il n'y a pas de solutions, mettez-moi le bracelet électronique.' 'J'ai une adresse et un domicile, je demande à être assigné à résidence.
Source officielleChambre 1-11 référés
69f44866cdc6046d472ef0fb
30 avril 2026
30 avril 2026
Au soutien de l'existence de conséquences manifestement excessives, monsieur [C] [S] et monsieur [A] [S] font valoir que [C] [S] est en recherche active d'un nouveau logement et que l'expulsion immédiate
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c6d
2 avril 2024
2 avril 2024
Ces éléments ont été livrés par Univers Home Solutions à la société Sat Elite le 10 juin 2015 qui les a installés, sans aucune modification, le 9 juillet 2015.
Source officielle4e Chambre A
61629f6835a5d4e0c2ddc94e
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Attendu, par ailleurs, que la solution de substitution, suggérée par Monsieur [H], et reprise par les époux [I], consistant en la création d'un enrochement pour se prémunir de toute coulée de terres, ne
Source officielle5ème Chambre
627ca8224781dc057dee7ad2
11 mai 2022
11 mai 2022
------------------ EXPOSÉ DU LITIGE La société Olinn Finance, anciennement dénommée Factum Finance, a conclu avec la société Acess Global Security, quatre contrats de location portant sur des solutions
Source officielleAvis
CADA:20175103
31 décembre 2017
31 décembre 2017
, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'intégralité des pièces, notamment les comptes rendus administratif et médical, transmises au groupement de soutien
Source officiellePage 31 sur 4940