CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65a8d269e12c85000874aea8
16 janvier 2024
[T] indiquant que celle-ci est préconisée « lorsque les tendons de la coiffe des rotateurs sont trop abîmés pour permettre de lever le bras en faisant pivoter la tête de l'humérus », ce qui atteste de
Chambre 3 A
65b20bc9c4cf860008dff419
22 janvier 2024
santé du 2 juillet 2018, - les parties produisent des attestations de témoins divergentes quant à l'appréciation du bruit perçu et venant à l'appui de leur propre thèse, - l'expert retient que l'abri
Chambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10dc
3 novembre 2023
Vous n'êtes pas sans savoir que le sel est un corrosif qui abime fortement les bateaux'; terni les coques et fait rouiller les castillages'; le lavage au savon est donc impératif pour la préservation du
3e chambre
5fdac5566cfc5f576441e442
23 mai 2019
Elles considèrent en outre qu'il ne peut être sérieusement soutenu que l'offre d'alcool à Mme [X] à l' 'icebar' a contribué à son dommage, puisqu'elle l'a quitté 5 heures avant l'accident, a choisi, par
Cour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
sur les deux sites, les moyens et soutiens publics mis en oeuvre pour y parvenir, la procédure de conciliation engagée vainement en mars 2007 pour sortir de l'impasse entraînée par l'interruption du chantier
4ème Chambre
5fd945d447a9502cee1e0f5a
5 mars 2020
[A], de Me [C] [H], notaire instrumentaire de la vente, de la société Aber et Mer Immobilier, agent immobilier, de la société Domespace International, fabricant des dômes, et de la société Bois Expert,
6253ccd3bd3db21cbdd9162a
22 mai 2014
En charge d'une formation... vous n'hésitez pas à lancer : " c'est cool, les gars comme ça pas de CDD. pas de remplacement, donc pas de chantier et donc pas de client ! On va être peinards !
Pôle 4 - Chambre 5
6349002263d497adffda417f
12 octobre 2022
demandes fondées sur la théorie du trouble anormal de voisinage, - rejeter toutes demandes dirigées à son encontre, A titre subsidiaire, - dire que les seuls désordres en lien direct avec le chantier
Pôle 4 - Chambre 2
63c256980bfda47c90076067
11 janvier 2023
[X] et qui ont forcément en cours de chantier pu voir le système de levage et s'interroger sur la protection de l'étanchéité d'origine de l'immeuble suivant l'avertissement de l'architecte du syndicat
1ère ch. civile
6791dcc9de5aa0323224da52
22 janvier 2025
ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Jean-Marie MALBESIN, avocat au barreau de Rouen MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 14] représentée et assistée par Me Marc ABSIRE
Chambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d9
22 octobre 2025
La société BVM location est spécialisée dans la location de machines, équipements et matériels de chantier, notamment de bases vie mobiles, conteneurs, bungalows et abris, et WC de chantier.
Pôle 5 - Chambre 2
6034198318bc8809382690bd
3 février 2017
Considérant que la société Converse Inc a choisi de segmenter territorialement la distribution de ses produits via un réseau de distribution exclusive, à raison d'un seul distributeur par pays, ainsi la
Pôle 4 - Chambre 6
60354da469dd9776bacee639
13 mai 2016
Dans ces circonstances, les désordres affectant la couverture, qui ne tient pas les immeubles à l 'abri des intempéries, portent atteinte à la destination de l'ouvrage et relèvent de la garantie décennale
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
A l'intérieur, les moisissures s'étaient étendues, les boiseries étaient très abîmées voire pourries.
7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f08318991959
5 octobre 2023
[Z] dit: 'Je faisais fonction de chef d'équipe sur le chantier Arrivée. Mme [JN] [F] gérait les quais (...). Le déchargement des semis est effectué par ordre de mise à quai.
Chambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
Aux termes d'un courriel adressé à la société S2M, la société FOAM OI écrit le 15 juillet 2014, notamment : « J'aimerais vous sensibiliser sur le fait qu'il y a eu de nombreux retards sur ce chantier (
Chambre sociale
61609a3e54c6ec55cf7100ca
24 avril 2014
elle indique qu'ils sont établis par les attestations de trois personnes, qu'il a reconnu dans son courrier du 1er octobre 2010 avoir au moins emporté une scie, alors que les outils sont rangés dans un abri
CHAMBRE SOCIALE B
68e1fd1720ac6488494aa66d
3 octobre 2025
juillet 2012 par la société Agence [Localité 17] Sécurité Privée (ALSP), avec une reprise d'ancienneté au 1er novembre 2010, en qualité d'agent de sécurité et été affecté au marché « Notre Dame des Sans Abris
68e1fd1720ac6488494aa673
le 1er janvier 2018 par la société Agence [Localité 16] Sécurité Privée (ALSP) en qualité d'agent de sécurité et été affecté au site du foyer [Adresse 14] gérée par l'association Notre Dame des Sans Abris
68e1fd1820ac6488494aa689
cadre d'un contrat à durée indéterminée le 21 septembre 2019 par la société Agence [Localité 19] Sécurité Privée (ALSP) en qualité d'agent de sécurité et été affecté au marché « Notre Dame des Sans Abris
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