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924 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

615e0e6bc25a97f0381f5648

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

avocat substituant Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Elisabeth X... ... 72380 LA GUIERCHE représentée par Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa0

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

juridictionnelle de ANGERS) Maître Pierre Y..., es-qualité de mandataire liquidateur de Mr christophe X... ... 72015 LE MANS représentés par Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON-VILLEMONT

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00665_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BOUZARLe président, P. BEAUJARDLa greffière, C.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8047d1fb03057d9a4dfc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba30e405357f749ea51a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69678198cdc6046d4741cc66

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° RG 25/02000 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MWSO C4 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Priscillia BOTREL la SELARL

Source officielle
CA

2° chambre

603374f458b5e8294a00b7eb

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

débattue le 09 MAI 2017, en audience publique, Madame Brigitte OLIVE, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033bf2bcf382a72046f35cc

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

] ([Localité 1]) demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représenté et assisté de Me Julien Houyez, membre de la SCP Caille & Houyez, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Marion Bourel

Source officielle
CA

1re Chambre C

6036f3dfe8f9208fd8504f71

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre C

61624a7ea68110eae5b68ffd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86308

Appel

22 avril 2002

22 avril 2002

APPELANT : Monsieur Philippe X... né le 10 septembre 1955 à St Quay Portrieux (22410) 4 Place de la Longeraie 22440 La Meaugon représenté par la SCP Chaudet & Brebion, avoués assisté de Me Weeger-Bourel

Source officielle
CA

10e Chambre

61632b3181886c8c1bac9734

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

61609214db7ff645d856654c

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

En l'espèce, ils sont situés à proximité du centre bourg d'[Localité 2], à proximité de la ZAC du champ Botrel, desservis par des voies et des réseaux d'eau potable et d'électricité basse tension, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be5

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

comparant en personne, assisté de Me Franck LOYAC, avocat au barreau de RENNES Madame Soizic B...épouse X... ... 35000 RENNES Intimée, comparante en personne, assistée de Me Bénédicte WEEGER-BOUREL

Source officielle
CA

Chambre 2-4

695f918ccdc6046d479d9e35

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91762

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Créances des Salariés intervenant par L'UNEDIC CGEA de RENNES 4, cours Raphaël Binet Immeuble Le Magister 35069 RENNES CEDEX représentées par Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a3

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

ouvrier INTIMEE : L'Association ASAJS 126 avenue Henri Champion 72100 LE MANS non comparante-représentée par Maître MARTINEAU, avocat substituant Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219699e4ea48318f5a8b2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

65bb44501712fc000885e781

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD

Source officielle

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