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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
62c67ba3ca9bf263790305d9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Avril 2021, RG 19/00952 D'une part, ET : AREAS DOMMAGES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Bénédicte BOUSSAC-DI
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc94
6 juillet 2012
6 juillet 2012
G : 06/ 00391 SCI LES LAURIERS ROSES C/ Société ISC IRRIGATION SYSTEME CARAIBES-S. A.
Source officielleCour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
26 avril 2001
Jean-Pierre TOUAL c/ Madame Rose O...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
.- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Z...- MANDATAIRE LIQUIDATEUR SOCIETE SPORTIVE SAINTE ROSE Organisme AGS-ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES-UNEDIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91760
11 juin 2014
11 juin 2014
Jean-Christophe Y...né le 01 Juillet 1968 à NIMES (30000) ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c054cdc6046d4787b542
14 avril 2026
14 avril 2026
TRATTORIA DI CICCIO pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, DA signifée le 16/12/25- remise à l'étude [Adresse 5] [Localité 4] Défaillante INTIMÉS
Source officielle2ème chambre
670f58654ad0d5ee7d7e5e14
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VITANI BRU C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MI DI-PYRENEES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de NICE Mme [EX] [P] épouse [I] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Thibault POZZO DI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06be6ed70c67f644969
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de BORDEAUX CPAM DE LA GIRONDE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] Représentée par Me Bénédicte DE BOUSSAC DI
Source officielle8ème chambre
6896d7b2fd8bd33bb83ea593
7 août 2025
7 août 2025
CEGID [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ugo DI NOTARO, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre, assistée de William BOUKADIA, greffier,
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC01506_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 mai 2021, la SFCT, représentée par Me Di Leonardo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mars 2021 ; 2°) de prononcer la
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01576_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté n° PC 02B 352 23 B0012 du 22 février 2024 par lequel le maire de Ville-di-Paraso
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00618_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il y a lieu, par suite, de rejeter la requête d'appel de la société La rose des sables et de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04797_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Holding Rossi Finances a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45993e17a637920569b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
« Ces zones non protégées par peinture laissent pénétrer par capillarité l'eau des précipitations, brouillard, rosée, etc.
Source officielleChambre Civile
6719e4fd5857dd64cbdaa55c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[D], et une facture en date du 24 avril 2018 a été émise par la société Scotto Di Carlo pour un prix de vente de 19 500 euros. Le 25 avril 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
APPELANTE Madame Marie- Rose X...
Source officielle1re Chambre A
615e0de0c25a97f0381f501a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
LE MAS DES ROSES S.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257100bfda47c900761c2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
y afférents, - condamné la société Rose et Violette à lui verser la somme de 2 390,67 euros au titre de l'indemnité de licenciement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03207_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Mme B a été recrutée par la commune de Sainte-Rose en 1997 par contrat emploi consolidé, renouvelé jusqu'en 2002.
Source officiellePage 32 sur 487
DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE
23/06/2026
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DI ROSA, Agathe
11/05/2026
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DI ROSA, lucie
23/04/2026
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Di Rosa, Fabrice
26/03/2026
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A ROSA DI VENTI
26/02/2026
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