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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

615e0e5ec25a97f0381f5590

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Il précise que les imageries médicales ont identifié une arthrose lombaire basse, associée à un canal retréci acquis, étendu, à laquelle s'ajoutent des douleurs arthrosiques des deux genoux, en raison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90040

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Marie-Joseph X..., employé en qualité d'agent de sécurité par une société de gardiennage, a été victime d'un accident du travail caractérisé par un choc violent contre la portière d'un train au niveau du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba59e405357f749ea5b2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle conserve comme séquelles de l'accident une tendance au flessum du genou gauche, un déficit de flexion de ce genou, une déformation en valgus de ce genou, une raideur de la cheville gauche, une amyotrophie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[O] a revu Mme [S] et a autorisé la mobilisation du genou en extension. Lors des consultations des 25 avril et 24 juin 2019, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64437d5a823e6dd0f8bf821f

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

accident du travail le 16 novembre 2016, consolidé le 31 mars 2019 avec un taux d'incapacité de 5% au titre des séquelles suivantes: 'syndrome algo fonctionnel minime d'une rupture du ligament croisé du genou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64a8fefa03029105dbedbf82

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Le certificat médical initial mentionne « traumatisme du genou gauche, impotence fonctionnelle + douleurs ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8b29c3df04f589a3e8

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[N], soit « une amblyopie droite (cécité oculaire) dans le cadre d'une arthrose congénitale, des douleurs du genou gauche dans le cadre d'une arthrose très modérée aux radiographies et au scanner et des

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00563_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

produit en appel les mêmes pièces qu'en première instance soit trois attestations établies les 24 et 25 avril 2019 par sa mère et ses deux enfants mentionnant seulement qu'elle a chuté et s'est blessé le genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8659e

Appel

12 novembre 2002

12 novembre 2002

Un certificat médical a été établi le 27 novembre 1996 constatant un état anxio-dépressif et des blessures superficielles au genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bd

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

gauche, une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche avec hématome, démarbraisons, œdème, tendinites, une fracture multifragmentaire du col du péroné droit avec un volumineux hématome du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e6

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Le certificat médical initial dressé le 17 août 2010 mentionne une " contusion des deux genoux et une lombalgie ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b55

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

certificat médical établi le jour des faits aux urgences, le 4 septembre 2012 : une petite excoriation face latérale gauche du nez, cervicalgie haute sans signe neurologique, excoriations main gauche, genou

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77b0cdc6046d47751a27

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2019, a complété le 20 mai 2022 une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 21 avril 2022 faisant état d'une " atteinte tricompartimentale arthrosique du genou

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df2faaebb88318fda4d0

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Transportée aux urgences du centre hospitalier de [Localité 5], elle a présenté un écrasement de la face intéro-interne du genou droit.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63b7cc676b63637c907b784a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

L'état séquellaire du genou droit peut être corrélé avec une légère claudication en terrain irrégulier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b68

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[T] porte une prothèse au niveau du genou gauche. Par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein prenant effet le 1er juin 2015, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Pour ce travail, si une activité physique nécessite de se mettre à genoux ou de s'accroupir ou une manutention lourde, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36db68c0355000835f77d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'expert Dr [G] a retenu dans son rapport du 22 janvier 2020 deux aggravations : *au genou gauche, à partir du 18 novembre 2016,en raison des lésions cartilagineuses ayant nécessité une intervention

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdb07298969839b84c7bf97

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

judiciaire qu'il n'y a pas lieu à un logement adapté n'est pas exclusive de la nécessité d'un déménagement pour un logement de plain-pied, en raison d'une mobilité réduite et douloureuse au niveau du genou

Source officielle
CA

10e Chambre

6035a3655a56ad080fa8fa4b

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Il est caractérisé par des douleurs du compartiment interne du genou gauche, ce qui conduit à un taux de 7 % justifiant une indemnité fixée dans la limite de la demande de M.

Source officielle

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