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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
615e0e5ec25a97f0381f5590
12 novembre 2014
Il précise que les imageries médicales ont identifié une arthrose lombaire basse, associée à un canal retréci acquis, étendu, à laquelle s'ajoutent des douleurs arthrosiques des deux genoux, en raison
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90040
18 décembre 2012
Marie-Joseph X..., employé en qualité d'agent de sécurité par une société de gardiennage, a été victime d'un accident du travail caractérisé par un choc violent contre la portière d'un train au niveau du genou
Chambre 1-6
6364ba59e405357f749ea5b2
3 novembre 2022
Elle conserve comme séquelles de l'accident une tendance au flessum du genou gauche, un déficit de flexion de ce genou, une déformation en valgus de ce genou, une raideur de la cheville gauche, une amyotrophie
TROISIEME CHAMBRE
69fd7d1ccdc6046d470432e3
7 mai 2026
[O] a revu Mme [S] et a autorisé la mobilisation du genou en extension. Lors des consultations des 25 avril et 24 juin 2019, M.
4ème Chambre Section 3
64437d5a823e6dd0f8bf821f
21 avril 2023
accident du travail le 16 novembre 2016, consolidé le 31 mars 2019 avec un taux d'incapacité de 5% au titre des séquelles suivantes: 'syndrome algo fonctionnel minime d'une rupture du ligament croisé du genou
2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fefa03029105dbedbf82
3 juillet 2023
Le certificat médical initial mentionne « traumatisme du genou gauche, impotence fonctionnelle + douleurs ».
64364c8b29c3df04f589a3e8
11 avril 2023
[N], soit « une amblyopie droite (cécité oculaire) dans le cadre d'une arthrose congénitale, des douleurs du genou gauche dans le cadre d'une arthrose très modérée aux radiographies et au scanner et des
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00563_20230316
16 mars 2023
produit en appel les mêmes pièces qu'en première instance soit trois attestations établies les 24 et 25 avril 2019 par sa mère et ses deux enfants mentionnant seulement qu'elle a chuté et s'est blessé le genou
6253c8d1bd3db21cbdd8659e
12 novembre 2002
Un certificat médical a été établi le 27 novembre 1996 constatant un état anxio-dépressif et des blessures superficielles au genou gauche.
6253caccbd3db21cbdd8c1bd
10 septembre 2008
gauche, une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche avec hématome, démarbraisons, œdème, tendinites, une fracture multifragmentaire du col du péroné droit avec un volumineux hématome du genou
6253cd36bd3db21cbdd929e6
5 novembre 2015
Le certificat médical initial dressé le 17 août 2010 mentionne une " contusion des deux genoux et une lombalgie ".
6253cd3cbd3db21cbdd92b55
30 novembre 2015
certificat médical établi le jour des faits aux urgences, le 4 septembre 2012 : une petite excoriation face latérale gauche du nez, cervicalgie haute sans signe neurologique, excoriations main gauche, genou
Chambre 4 SB
6a1a77b0cdc6046d47751a27
28 mai 2026
2019, a complété le 20 mai 2022 une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 21 avril 2022 faisant état d'une " atteinte tricompartimentale arthrosique du genou
6528df2faaebb88318fda4d0
12 octobre 2023
Transportée aux urgences du centre hospitalier de [Localité 5], elle a présenté un écrasement de la face intéro-interne du genou droit.
63b7cc676b63637c907b784a
5 janvier 2023
L'état séquellaire du genou droit peut être corrélé avec une légère claudication en terrain irrégulier.
Pôle 6 - Chambre 7
68fb978011af6ba0065f3b68
23 octobre 2025
[T] porte une prothèse au niveau du genou gauche. Par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein prenant effet le 1er juin 2015, M.
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf
16 septembre 2010
Pour ce travail, si une activité physique nécessite de se mettre à genoux ou de s'accroupir ou une manutention lourde, M.
3ème chambre
65b36db68c0355000835f77d
25 janvier 2024
L'expert Dr [G] a retenu dans son rapport du 22 janvier 2020 deux aggravations : *au genou gauche, à partir du 18 novembre 2016,en raison des lésions cartilagineuses ayant nécessité une intervention
1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
judiciaire qu'il n'y a pas lieu à un logement adapté n'est pas exclusive de la nécessité d'un déménagement pour un logement de plain-pied, en raison d'une mobilité réduite et douloureuse au niveau du genou
10e Chambre
6035a3655a56ad080fa8fa4b
24 mars 2016
Il est caractérisé par des douleurs du compartiment interne du genou gauche, ce qui conduit à un taux de 7 % justifiant une indemnité fixée dans la limite de la demande de M.
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