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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ac

Appel

8 février 2012

8 février 2012

L'appelant ajoute que continuant à ressentir de terribles douleurs au bras gauche, il s'est finalement rendu au centre hospitalier de Bastia où un médecin a constaté, à l'examen de la radio pratiquée le

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64a8ff0003029105dbedbfc0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, il est fait état d'une lombosciatique à bascule en date du 30 octobre 2020, c'est-à-dire d'une douleur irradiant tantôt dans un membre tantôt dans l'autre.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

686ca6e5ab48d770a9cb5d80

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

688c500d7cf5497475e622f1

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163ee7e3ae8501efbbc5366

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

relatées par l'employeur sur cette déclaration il ressort que le 4 Décembre 2004 à 19h45 alors qu'elle se trouvait dans le service de psychiatrie la salariée a senti son épaule ' craquer ' avec une douleur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_18BX02569_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

D C, âgée de sept ans au moment des faits, a été admise aux urgences du centre hospitalier de Cahors, le 24 août 2011, pour de fortes douleurs à la cuisse gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Il se déduit aussi du jugement du tribunal de Koné que les magistrats de ce tribunal comprennent mal la condamnation des jeunes Z... qui, nonobstant le rôle de l'alcool dans la commission des faits, ont

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7365fcdc6046d479a6e90

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830af

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1e05d6f7f678d4952e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

consigner et émettre un avis motivé sur sa nécessité et son imputabilité ; - recueillir les doléances de la partie demanderesse en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs

Source officielle
CA

10e Chambre

60352c42bf7e2156d5f72efb

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

et du genou gauche et d'une diminution de l'ensemble de ses amplitudes articulaires, un certificat du docteur [H] qui précise que des douleurs inflammatoires et mécaniques sont réapparues depuis deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab69

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

consolidation ; qualifier l'importance de ce préjudice ainsi défini sur une échelle de un à sept ; - dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre de la douleur

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63d379ddd1bc2605de4b4817

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

difficile à établir dès lors que ledit coffre électrique était installé à plus de deux mètres du terrain», - considéré que « les joueurs de football sont soit très largement sortis du terrain de jeu

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548298

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65336b3fbb40ec8318f31d79

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Peu après l'acquisition de cet immeuble, alors  qu'il  effectuait  des  travaux  au  sous-sol, l'attention  de  Monsieur  [L]  a  été  attirée  par  un  matériau  lui paraissant douteux  au  niveau  d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da1fcdc6046d47d913c7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

De même, la persistance de douleurs n'est pas contradictoire avec la consolidation d'autant que des soins post consolidation, lui ont été accordés pour la période du 1 er octobre 2017 au 3 décembre 2019

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62e226883de91be2e9f7e9fd

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

* il a manipulé le matériel de l'entreprise au vu et au su du gérant sans aucun contrôle, ce qui l'a exposé à un danger dont il ne pouvait avoir conscience, compte tenu de son jeune âge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f30c

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

latérale proche du lambeau s'établissait de " + + à + + + " en précisant que la cotation de la douleur s'effectue de " 0 à + + + + " ; que ces douleurs séquellaires contraignent M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef62e6a8e4f13ca615b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Une échographie du même jour a confirmé l'existence de douleurs de la hanche gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948eb

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

O... soutient qu'en raison de son très jeune âge au moment de l'accident, de la gravité des lésions subies, de la durée de son incapacité du 17 décembre 1989 au 22 novembre 2012, elle a nécessairement

Source officielle

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