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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ac
8 février 2012
L'appelant ajoute que continuant à ressentir de terribles douleurs au bras gauche, il s'est finalement rendu au centre hospitalier de Bastia où un médecin a constaté, à l'examen de la radio pratiquée le
Chambre Sécurité sociale
64a8ff0003029105dbedbfc0
6 juillet 2023
En effet, il est fait état d'une lombosciatique à bascule en date du 30 octobre 2020, c'est-à-dire d'une douleur irradiant tantôt dans un membre tantôt dans l'autre.
Chambre pôle social
686ca6e5ab48d770a9cb5d80
1 juillet 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
688c500d7cf5497475e622f1
30 juillet 2025
Pôle 6 - Chambre 12
6163ee7e3ae8501efbbc5366
4 mars 2010
relatées par l'employeur sur cette déclaration il ressort que le 4 Décembre 2004 à 19h45 alors qu'elle se trouvait dans le service de psychiatrie la salariée a senti son épaule ' craquer ' avec une douleur
2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
D C, âgée de sept ans au moment des faits, a été admise aux urgences du centre hospitalier de Cahors, le 24 août 2011, pour de fortes douleurs à la cuisse gauche.
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
Il se déduit aussi du jugement du tribunal de Koné que les magistrats de ce tribunal comprennent mal la condamnation des jeunes Z... qui, nonobstant le rôle de l'alcool dans la commission des faits, ont
9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
6707704381e733ee269830af
9 octobre 2024
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
Chambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d4952e
4 juillet 2024
consigner et émettre un avis motivé sur sa nécessité et son imputabilité ; - recueillir les doléances de la partie demanderesse en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs
10e Chambre
60352c42bf7e2156d5f72efb
9 juin 2016
et du genou gauche et d'une diminution de l'ensemble de ses amplitudes articulaires, un certificat du docteur [H] qui précise que des douleurs inflammatoires et mécaniques sont réapparues depuis deux
6253ca55bd3db21cbdd8ab69
5 mars 2008
consolidation ; qualifier l'importance de ce préjudice ainsi défini sur une échelle de un à sept ; - dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre de la douleur
Chambre 2 A
63d379ddd1bc2605de4b4817
26 janvier 2023
difficile à établir dès lors que ledit coffre électrique était installé à plus de deux mètres du terrain», - considéré que « les joueurs de football sont soit très largement sortis du terrain de jeu
68f1d25ce5a8ebce71548298
15 octobre 2025
Pôle 4 - Chambre 1
65336b3fbb40ec8318f31d79
20 octobre 2023
Peu après l'acquisition de cet immeuble, alors qu'il effectuait des travaux au sous-sol, l'attention de Monsieur [L] a été attirée par un matériau lui paraissant douteux au niveau d'une
69d9da1fcdc6046d47d913c7
10 avril 2026
De même, la persistance de douleurs n'est pas contradictoire avec la consolidation d'autant que des soins post consolidation, lui ont été accordés pour la période du 1 er octobre 2017 au 3 décembre 2019
CHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9fd
27 juillet 2022
* il a manipulé le matériel de l'entreprise au vu et au su du gérant sans aucun contrôle, ce qui l'a exposé à un danger dont il ne pouvait avoir conscience, compte tenu de son jeune âge.
6253cc1ebd3db21cbdd8f30c
20 mars 2012
latérale proche du lambeau s'établissait de " + + à + + + " en précisant que la cotation de la douleur s'effectue de " 0 à + + + + " ; que ces douleurs séquellaires contraignent M.
Chambre 1-6
6312eef62e6a8e4f13ca615b
1 septembre 2022
Une échographie du même jour a confirmé l'existence de douleurs de la hanche gauche.
6253cdcfbd3db21cbdd948eb
4 novembre 2019
O... soutient qu'en raison de son très jeune âge au moment de l'accident, de la gravité des lésions subies, de la durée de son incapacité du 17 décembre 1989 au 22 novembre 2012, elle a nécessairement
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