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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
688311304d9076bf079c2311
24 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 10], décision attaquée en date du 22 Mars 2022, enregistrée sous le n° 18/01479 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 JUILLET 2025 DEMANDERESSE
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01965_20260421
21 avril 2026
Par une requête enregistrée le 24 juillet 2025 sous le n° 25LY01965, et des mémoires enregistrés les 26 et 27 février 2026 qui n’ont pas été communiqués, la commune d’Epagny Metz-Tessy, représentée par
Rétention Administrative
6879d6012db7cac9e5eb4a0f
17 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2025 2ème prolongation Nous, Laure FOURMY, vice présidente placée, agissant sur délégation de Monsieur
688af897aac506b5d705d055
30 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 30 JUILLET 2025 2ème prolongation Nous, Sandrine MARTIN, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Chambre Sociale-Section 1
62c7caaacb8dca058e3e7cc7
7 juillet 2022
METZ 15 Mars 2022 F19/00670 --------------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT
3ème Chambre
6867688cdd25744ff781d435
1 juillet 2025
6] 18 Février 2025 11-24-541 --------------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ un Juillet
68fc5ba7af64986e40f7c620
23 octobre 2025
Par lettre recommandée du 23 août 2025 adressée au tribunal judiciaire de Metz, la SCI AMPER a indiqué faire appel du jugement rendu le 25 juillet 2025 par le tribunal judiciaire de Metz dans le litige
66bd9a101329d1cb8b24ae94
13 août 2024
En l'espèce, une demande de laissez-passer a été adressée aux autorités colombiennes dès le 29 juillet 2024 avec une copie du passeport de M. [K] [H] [G] [W].
6ème Chambre
66b5b10c1eb0145eaea82f3e
8 août 2024
[Z] le 9 juillet 2013.
661f66052313f20008a5264d
11 avril 2024
EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 16 Mars 2023, enregistrée sous le n° 19/03465 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 APPELANT :
5ème Chambre
6789f70239ae1759ccf60652
9 janvier 2025
Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ S.A.S.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
Considérant ce qui suit : Sur la responsabilité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville : 1.
DCA_22NC00269_20241003
3 octobre 2024
B C a exercé les fonctions de chef du service informatique de la commune de Maizières-lès-Metz jusqu'au 1er juillet 2016, avant d'être nommé, à la suite de la suppression de ce service, assistant informatique
66c03d01fa3a395142d55bd8
15 août 2024
le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Julie CHRISTOPHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00648 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GHC7 ETRANGER : M.
DCA_22NC00305_20230928
28 septembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 9 juillet 2022 et le 28 juillet 2023, l'Eurométropole de Metz, représentée par Me Placidi conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 300 euros soit
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6f
22 octobre 2014
Arrêt no 14/ 00545 22 Octobre 2014 --------------- RG No 12/ 02227 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 10 Juillet 2012 11/ 01070 C ------------------ RÉPUBLIQUE
62c7ca8fcb8dca058e3e7ca7
sept juillet deux mille vingt deux APPELANTE : S.A.S.
660f94f6a40f8b0008cb7441
4 avril 2024
EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 07 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 2019/02984 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 APPELANT :
695e297d75782d5f060f8708
6 janvier 2026
COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre N°RG : N° RG 25/01228 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GM3M RÉFÉRENCES : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de METZ, décision attaquée en date du 30
64cc952e0fec5dd96933f9ab
25 juillet 2023
Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 13 Novembre 2018, enregistrée sous le n° 18/01325 S.A.S.
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